CM

6 avril 2024

Chelun 17 délibérations

17

délibérations

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

2

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 6 délibérations

Vote des taux dimposition de fiscalité directe 2024

Transfert des frais de personnel affecté par la collectivité du budget assainissement vers le budget commune

Affectation du Résultat 2023 au budget primitif 2024, budget assainissement

Affectation du Résultat 2023 au budget primitif 2024, budget commune

Adoption du budget primitif commune 2024

Adoption du budget primitif assainissement 2024

Autres decisions 5 délibérations

Approbation du PV du 17/02/2024

Identification des ZAER

Lignes directrices de gestion

Avis sur le projet du Parc éolien Le Chéran à La Rouaudière en Mayenne

Création d'un poste permanent au 1er j'uillet 2024

Sport 2 délibérations

Emprunt Banque des Territoires pour le projet "Espace Multisports Intergénérationnel"

Ligne de Trésorerie pour le projet "Espace Multisports Intergénérationnel"

Administration 1 délibération

RODP télécommunications 2024

Éducation 1 délibération

Vote de la participation financière pour l'école Privée de Senonnes

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Lancement de la procédure de cession des chemins communaux

Environnement 1 délibération

Attribution du logement au 8 rue des Forges à CHELUN et délégation de signature

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