Conseil municipal du 2024-04-06

Chelun 6 avril 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Sport

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Création d'un poste permanent au 1er juillet 2024 - Avis sur le projet du Parc éolien Le Chéran à La Rouaudière en Mayenne - Lignes directrices de gestion - Identification des ZAER - Adoption du budget primitif assainissement 2024 - Adoption du budget primitif commune 2024 - Affectation du Résultat 2023 au budget primitif 2024, budget commune - Affectation du Résultat 2023 au budget primitif 2024, budget assainissement - Emprunt Banque des Territoires pour le projet "Espace Multisports Intergénérationnel" - Vote de la participation financière pour l'école Privée de Senonnes - Vote des taux d'imposition de fiscalité directe 2024 - Approbation du PV du 17/02/2024 - Transfert des frais de personnel affecté par la collectivité du budget assainissement vers le budget commune - Ligne de Trésorerie pour le projet "Espace Multisports Intergénérationnel" - RODP télécommunications 2024 - Lancement de la procédure de cession des chemins communaux - Attribution du logement au 8 rue des Forges à CHELUN et délégation de signature

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202416

Vote des taux d'imposition de fiscalité directe 2024

202421

Transfert des frais de personnel affecté par la collectivité du budget assainissement vers le budget commune

202422

Affectation du Résultat 2023 au budget primitif 2024, budget assainissement

202423

Affectation du Résultat 2023 au budget primitif 2024, budget commune

202424

Adoption du budget primitif commune 2024

202425

Adoption du budget primitif assainissement 2024

📄 Autres decisions 4 délibérations
202415

Approbation du PV du 17/02/2024

202426

Identification des ZAER

202427

Lignes directrices de gestion

202431

Création d'un poste permanent au 1er juillet 2024

Sport 2 délibérations
202419

Emprunt Banque des Territoires pour le projet "Espace Multisports Intergénérationnel"

202420

Ligne de Trésorerie pour le projet "Espace Multisports Intergénérationnel"

🌱 Environnement 2 délibérations
202429

Attribution du logement au 8 rue des Forges à CHELUN et délégation de signature

202430

Avis sur le projet du Parc éolien Le Chéran à La Rouaudière en Mayenne

🏛️ Administration 1 délibération
202417

RODP télécommunications 2024

🎓 Éducation 1 délibération
202418

Vote de la participation financière pour l'école Privée de Senonnes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202428

Lancement de la procédure de cession des chemins communaux

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