Conseil municipal du 2025-11-18

Chevaigné 18 novembre 2025 10 délibérations
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délibérations

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Ressources humaines

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Intercommunalité Rennes Métropole - Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) - Approbation du rapp - Intercommunalité / Marché public Adhésion de la Commune à la convention de partenariat Terres de sources et à la conven - 7 Patrimoine / Urbanisme Cession dune partie de chemin rural Chemin n°23 Le Pont à Pleurer - Intercommunalité Rennes Métropole - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gest - Patrimoine - Mise au pilon d'ouvrages désherbés de la médiathèque municipale - Marché public Service Commun dAchats (SCA) Convention de mandat pour la passation de marchés publics de fournitures et - Recensement de la population 2026 - Recrutement - Rémunération des agents recenseurs - Finances Budget 2025 de la Commune Vote dune décision modificative n°2 - Finances Financement des investissements Souscription dun emprunt - Personnel communal Risque santé (Mutuelle) Participation financière de la collectivité à la Protection Sociale Complém

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
1

Personnel communal Risque santé (Mutuelle) Participation financière de la collectivité à la Protection Sociale Complémentaire Santé des agents dans le cadre de la labellisation au 1er janvier 2026

4

Recensement de la population 2026 — Recrutement - Rémunération des agents recenseurs

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2

Finances Financement des investissements Souscription dun emprunt

3

Finances Budget 2025 de la Commune Vote dune décision modificative n°2

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
7

7 Patrimoine / Urbanisme Cession dune partie de chemin rural Chemin n°23 Le Pont à Pleurer

8

Patrimoine — Mise au pilon d'ouvrages désherbés de la médiathèque municipale

🤝 Vie associative 1 délibération
5

Intercommunalité / Marché public Adhésion de la Commune à la convention de partenariat Terres de sources et à la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation de marchés public

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
6

Marché public Service Commun dAchats (SCA) Convention de mandat pour la passation de marchés publics de fournitures et de services - Renouvellement

📄 Autres decisions 1 délibération
9

Intercommunalité Rennes Métropole — Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) - Approbation du rapport sur lévaluation du transfert de lOpéra et du MusikHall à Rennes Métropole

❤️ Social & Santé 1 délibération
10

Intercommunalité Rennes Métropole — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l'exercice 2024

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