18 novembre 2025
10
délibérations
2
Ressources humaines
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Personnel communal Risque santé (Mutuelle) Participation financière de la collectivité à la Protection Sociale Complémentaire Santé des agents dans le cadre de la labellisation au 1er janvier 2026
Recensement de la population 2026 — Recrutement - Rémunération des agents recenseurs
Finances Financement des investissements Souscription d'un emprunt
Finances Budget 2025 de la Commune Vote d'une décision modificative n°2
7 Patrimoine / Urbanisme Cession d'une partie de chemin rural Chemin n°23 Le Pont à Pleurer
Patrimoine — Mise au pilon douvrages désherbés de la médiathèque municipale
Intercommunalité / Marché public Adhésion de la Commune à la convention de partenariat Terres de sources et à la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation de marchés public
Marché public Service Commun dAchats (SCA) Convention de mandat pour la passation de marchés publics de fournitures et de services - Renouvellement
Intercommunalité Rennes Métropole — Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) - Approbation du rapport sur lévaluation du transfert de lOpéra et du MusikHall à Rennes Métropole
Intercommunalité Rennes Métropole — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l'exercice 2024
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