Conseil municipal du 2025-10-07

Chevaigné 7 octobre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Culture / Bibliothèque Intercommunalité - Lecture Publique - Convention de partenariat pour le développement de la lect - Urbanisme / Patrimoine ZAC de la Branchère - Rétrocession foncière à la Commune - Urbanisme - ZAC des Trois Lieux Concession daménagement Avenant n° 2 - Finances Association Les Korrigans Remise gracieuse des frais de fonctionnement - Finances Admission en non-valeur de titres de recettes - Finances Budget 2025 de la Commune Vote dune décision modificative n° 1 - Intercommunalité - Rennes Métropole - Rapport dactivités et de développement durable pour l'exercice 2024

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
1

Finances Budget 2025 de la Commune Vote dune décision modificative n° 1

2

Finances Admission en non — valeur de titres de recettes

3

Finances Association Les Korrigans Remise gracieuse des frais de fonctionnement

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4

Urbanisme — ZAC des Trois Lieux Concession daménagement Avenant n° 2

5

Urbanisme / Patrimoine ZAC de la Branchère - Rétrocession foncière à la Commune

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
6

Culture / Bibliothèque Intercommunalité - Lecture Publique - Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique 2025-2028

🌱 Environnement 1 délibération
7

Intercommunalité — Rennes Métropole - Rapport dactivités et de développement durable pour l'exercice 2024

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