Conseil municipal du 2025-06-24

Chevaigné 24 juin 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

10

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Vie associative / Finances - Vote dune subvention exceptionnelle à lassociation Canal Repair Chevaigné - Jeunesse / Finances - Vote des tarifs de la Passerelle pour 2025/2026 - Enfance / Finances - Vote des tarifs de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour 2025/2026 - Finances - Vote des tarifs du restaurant municipal pour 2025/2026 - Finances Tarification des services municipaux Recours au quotient familial de la Caisse dAllocations Familiales (CAF) - Enfance / Finances Été 2025 - Vote des tarifs dune activité multisports encadrée par lOCSPAC pour l'Accueil de Loisirs - Vu en faveur de lévolution de la tarification sociale du dispositif « Cantine à 1 » - Patrimoine / Finances Vente de matériels à déclasser - Urbanisme / Domaine et patrimoine Cession dune partie de la longère sise 1 et 3 impasse du Vieux Puits - Action sociale / Finances - Vote des tarifs du service de portage de repas - Finances - Vote des tarifs des différents services municipaux - Finances / Jeunesse Pénalité financière en cas de non inscription aux services périscolaires - Enfance / Finances - Vote des tarifs de laccueil périscolaire matin et soir pour 2025/2026

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
24

Vie associative / Finances — Vote dune subvention exceptionnelle à lassociation Canal Repair Chevaigné

24

Jeunesse / Finances — Vote des tarifs de la Passerelle pour 2025/2026

24

Enfance / Finances — Vote des tarifs de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour 2025/2026

24

Finances — Vote des tarifs du restaurant municipal pour 2025/2026

24

Finances Tarification des services municipaux Recours au quotient familial de la Caisse dAllocations Familiales (CAF) Détermination des tranches tarifaires et des seuils

24

Enfance / Finances Été 2025 — Vote des tarifs dune activité multisports encadrée par lOCSPAC pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

24

Action sociale / Finances — Vote des tarifs du service de portage de repas

24

Finances — Vote des tarifs des différents services municipaux

24

Finances / Jeunesse Pénalité financière en cas de non inscription aux services périscolaires

24

Enfance / Finances — Vote des tarifs de laccueil périscolaire matin et soir pour 2025/2026

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

Patrimoine / Finances Vente de matériels à déclasser

24

Urbanisme / Domaine et patrimoine Cession dune partie de la longère sise 1 et 3 impasse du Vieux Puits

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Vu en faveur de lévolution de la tarification sociale du dispositif « Cantine à 1 »

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