9 septembre 2025
4
délibérations
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Finances Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) au titre de l'exercice 2025
Finances Tarification des services municipaux Recours au quotient familial de la Caisse dAllocations Familiales (CAF) Détermination des tranches tarifaires et des seuils Rectificatif
Urbanisme — ZAC des Trois Lieux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité et du bilan financier actualisé au 31 Décembre 2024 de la ZAC des Trois Lieux
Personnel communal Création d'un poste au grade dAdjoint technique territorial à temps complet aux fonctions dagent d'entretien des locaux et référent terrain
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