Conseil municipal du 2025-09-09

Chevaigné 9 septembre 2025 4 délibérations
Document source

4

délibérations

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Urbanisme - ZAC des Trois Lieux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité et du bilan financier actualisé a - Finances Attribution dune subvention de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) au titre de lexercice - Finances Tarification des services municipaux Recours au quotient familial de la Caisse dAllocations Familiales (CAF) - Personnel communal Création dun poste au grade dAdjoint technique territorial à temps complet aux fonctions dagent dent

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Délibérations (4)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
9

Finances Attribution dune subvention de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) au titre de lexercice 2025

9

Finances Tarification des services municipaux Recours au quotient familial de la Caisse dAllocations Familiales (CAF) Détermination des tranches tarifaires et des seuils Rectificatif

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
9

Urbanisme — ZAC des Trois Lieux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité et du bilan financier actualisé au 31 Décembre 2024 de la ZAC des Trois Lieux

👥 Ressources humaines 1 délibération
9

Personnel communal Création dun poste au grade dAdjoint technique territorial à temps complet aux fonctions dagent dentretien des locaux et référent terrain

WEB megalis:2025:13213:2025-09-09
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