Conseil municipal du 2024-12-10

Chevaigné 10 décembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Personnel communal - Emplois non permanents - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire dactivi - Intercommunalité Rennes Métropole - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gest - Intercommunalité Rennes Métropole - Plan Local d'Urbanisme intercommunal Avis de la commune de CHEVAIGNÉ sur la modifi - Enfance / Finances Restauration scolaire Tarification sociale - Création dune tranche solidaire - Intercommunalité - Rennes Métropole - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour 2023 - Intercommunalité - Rennes Métropole - Rapport dactivités et de développement durable pour l'exercice 2023 - Personnel communal - Emplois non permanents - Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier dactivi - Finances Attribution dune subvention de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) au titre de lexercice

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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
10

Personnel communal — Emplois non permanents - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire dactivité

10

Personnel communal — Emplois non permanents - Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier dactivité

💶 Finances & Budget 2 délibérations
10

Enfance / Finances Restauration scolaire Tarification sociale - Création dune tranche solidaire

10

Finances Attribution dune subvention de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) au titre de lexercice 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
10

Intercommunalité Rennes Métropole — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l'exercice 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Intercommunalité Rennes Métropole — Plan Local d'Urbanisme intercommunal Avis de la commune de CHEVAIGNÉ sur la modification n° 2 du PLUi

📄 Autres decisions 1 délibération
10

Intercommunalité — Rennes Métropole - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour 2023

🌱 Environnement 1 délibération
10

Intercommunalité — Rennes Métropole - Rapport dactivités et de développement durable pour l'exercice 2023

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