CM

10 décembre 2024

Chevaigné 8 délibérations

8

délibérations

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Ressources humaines 2 délibérations
10

Personnel communal — Emplois non permanents - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité

10

Personnel communal — Emplois non permanents - Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité

Finances & Budget 2 délibérations
10

Enfance / Finances Restauration scolaire Tarification sociale - Création d'une tranche solidaire

10

Finances Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) au titre de l'exercice 2024

Social & Santé 1 délibération
10

Intercommunalité Rennes Métropole — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l'exercice 2023

Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Intercommunalité Rennes Métropole — Plan Local d'Urbanisme intercommunal Avis de la commune de CHEVAIGNÉ sur la modification n° 2 du PLUi

Autres decisions 1 délibération
10

Intercommunalité — Rennes Métropole - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour 2023

Environnement 1 délibération
10

Intercommunalité — Rennes Métropole - Rapport d'activités et de développement durable pour l'exercice 2023

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