Conseil municipal du 2024-12-10

Chevaigné 10 décembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Ressources humaines

2

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Personnel communal - Emplois non permanents - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire dactivi - Intercommunalité Rennes Métropole - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gest - Intercommunalité Rennes Métropole - Plan Local d'Urbanisme intercommunal Avis de la commune de CHEVAIGNÉ sur la modifi - Enfance / Finances Restauration scolaire Tarification sociale - Création dune tranche solidaire - Intercommunalité - Rennes Métropole - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour 2023 - Intercommunalité - Rennes Métropole - Rapport dactivités et de développement durable pour l'exercice 2023 - Personnel communal - Emplois non permanents - Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier dactivi - Finances Attribution dune subvention de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) au titre de lexercice

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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
10

Personnel communal — Emplois non permanents - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire dactivité

10

Personnel communal — Emplois non permanents - Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier dactivité

❤️ Social & Santé 2 délibérations
10

Intercommunalité Rennes Métropole — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l'exercice 2023

10

Finances Attribution dune subvention de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) au titre de lexercice 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Intercommunalité Rennes Métropole — Plan Local d'Urbanisme intercommunal Avis de la commune de CHEVAIGNÉ sur la modification n° 2 du PLUi

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
10

Enfance / Finances Restauration scolaire Tarification sociale - Création dune tranche solidaire

📄 Autres decisions 1 délibération
10

Intercommunalité — Rennes Métropole - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement pour 2023

🌱 Environnement 1 délibération
10

Intercommunalité — Rennes Métropole - Rapport dactivités et de développement durable pour l'exercice 2023

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