Conseil municipal du 2024-11-19
9
délibérations
2
Environnement
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Personnel communal Avancements de grade Transformation de postes Mise à jour du tableau des effectifs
Finances / Énergie Région Bretagne / Commune - Convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des Certificats d'Économies d'Énergies (CEE)
Finances Budget 2024 de la Commune Vote dune décision modificative n° 3
Vie associative / Finances — Vote de subventions exceptionnelles à lassociation Comité des Fêtes et à lassociation ASCC
Urbanisme — ZAC des Trois Lieux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité et du bilan financier actualisé au 31 Décembre 2023 de la ZAC des Trois Lieux
Intercommunalité SPLA Territoires Publics - Mise en place dune garantie demprunt au profit de la Société Territoires Publics sur la ZAC des Trois Lieux
Personnel communal Création dun poste au grade dAgent de maitrise à temps complet aux fonctions de Responsable du service Entretien et agent dentretien des locaux
Administration générale — Règlement Général sur la Protection des Données - Adhésion au service du Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de gestion dIlle-et-Vilaine - Renouvellement
Intercommunalité SPLA Territoires Publics Présentation du rapport sur les actions entreprises suite aux observations et recommandations de la chambre régionale des comptes
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