Conseil municipal du 2024-12-17

Délibération n°2024 — 375 Débat sur les orientations budgétaires 2025 et PPI

Délibération n°2024 — 376 Budget Mobilité : reprises des résultats SITRAVEL

Délibération n°2024 — 377 Budget Mobilité : décision modificative n°1

Délibération n°2024 — 378 Budget Principal : décision modificative n°3

Délibération n°2024 — 379 Attribution fonds de concours fonctionnement : communes Beaumont et Chouzé

Délibération n°2024 — 380 AC Ville de Chinon : mesures correctives

Délibération n°2024 — 381 Agorastore : vente du bus Mercedes

Délibération n°2024 — 385 ITVL : avenant convention triennale 2023/2025

Délibération n°2024 — 386 Abbaye Seuilly : complément remboursement

Délibération n°2024 — 394 Convention 2022/2024 - avenant n°2 IES

Délibération n°2024 — 395 Convention 2025/2027 IES

Délibération n°2024 — 396 Convention 2025/2027 Mission Locale Chinonais

Délibération n°2024 — 398 Association CLAAC CPO 2025/2028

Délibération n°2024 — 410 Fonds de solidarité Mayotte

Délibération n°2024 — 382 Cession logement 44 cité Velors - Beaumont

Délibération n°2024 — 383 Avis ouverture des commerces Chinon - année 2025

Délibération n°2024 — 384 PA Véron : cession bâtiment - Savigny

Délibération n°2024 — 389 Branchements réseaux EP, Assnt et autres prestation : tarifs 2025

Délibération n°2024 — 390 Redevance consommation EP et performance réseaux EP - Tarifs 2025

Délibération n°2024 — 391 Redevance performance systèmes d'assnt co : tarifs 2025

Délibération n°2024 — 392 Redevance eau et assnt : tarifs 2025

Délibération n°2024 — 393 Redevance traitement des matières de vidange : tarifs 2025

Délibération n°2024 — 397 Fête de l'estampe 2025 : convention partenariat

Délibération n°2024 — 399 Tarif Kit Sportif 2025

Délibération n°2024 — 400 Equipements aquatiques et sportifs terrestres : tarifs 2025

Délibération n°2024 — 409 Numérique inclusif : adhésion feuille de route Indre et Loire

Délibération n°2024 — 401 Rapport égalité hommes-femmes 2024

Délibération n°2024 — 402 Contrat assurance statutaire du personnel 2025/2028 Adhésion contrat CDG

Délibération n°2024 — 403 Régime indemnitaire : modification

Délibération n°2024 — 404 Bonus attractivité CAF petite enfance

Délibération n°2024 — 405 Indemnités de missions et de déplacements - règlement

Délibération n°2024 — 406 Expérimentation télétravail : charte

Délibération n°2024 — 407 Modification cycle de travail des agents ASVP

Délibération n°2024 — 408 Tableau des effectifs : décembre 2024

Délibération n°2024 — 411 VTA : convention de subventionnement avec l'ANCT

Délibération n°2024 — 373 Stratégie Française Energie Climat : cahier d'acteur CC CVL

Délibération n°2024 — 387 CPIE Renouvellement convention 2025/2027 et avenant 2025

Délibération n°2024 — 388 Site Natura 2000 Puys du Chinonais : Renouvellement MAO

Délibération n°2024 — 374 Vu reconsidération de l'effort demandé aux CT du fait de la dégradation des FP