9 mars 2026

Délibération 2026 — 56 Vote taxe GEMAPI 2026

Délibération 2026/57 Vote des taux Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères 2026

Délibération 2026 58 Vote des taux de fiscalité 2026

Délibération 2026/59 Contrat de prêt Banque des Territoires - Budget EAU - Forage de PARILLY

Délibération 2026 — 60 Syndicat des Vins de Chinon remboursement factures électricité

Délibération 2026 61 Subvention Société courses hippiques Chinon Richelieu

Délibération 2026 65 Aide immobilier dentreprises - Modification règlement dintervention

Délibération 2026 — 66 Convention dintervention Maire de Chouzé sur Loire - Entretien Parking MSP Chouzé sur Loire

Délibération 2026 71 Convention partenariat 2026 Association Cinéma le Rabelais

Délibération 2026 77 Don gracieux matériel informatique Association CLAAC

Délibération 2026 79 Subvention Collège H.Becquerel Projets pédagogiques 2025/2026

Délibération 2026 680 Aide à la formation des jeunes sportifs 2026

Délibération 2026 83 FLES — Subvention Parcours Emploi Mobilité 2026

Délibération 2026 62/1 Subventions aux structures locales Année 2026

Délibération 2026 62/2 Subvention 2026 — Association Marché à lancienne

Délibération 2026 62/3 Subvention 2026 — Association Cinéma Le Rabelais

Délibération 2026 62/4 Subvention 2026 — Association Orchestre de la Vallée de Chinon

Délibération 2026 62/5 Subvention 2026 Société Histoire Chinon Vienne et Loire

Délibération 2026 62/6 Subvention 2026 — Association Ecole de musique Chouzé sur Loire

Délibération 2026 62/7 Subvention 2026 — Association Thizay Fest

Délibération 2026 63 Logements 37 Avenue François Mitterand Chinon - Transfert/Fin de mise à disposition

Délibération 2026 67 Tarifs 1er mars 2026 - Abbaye de Seuilly

Délibération 2026 69 Convention partenariat Soirée de théâtre plein air 2026

Délibération 2026 70 Convention partenariat Soirée dété Cinéma plein air 2026

Délibération 2026 73 Convention Musique au collège (orchestre à l'école) - CRCI P Tabart

Délibération 2026 74 Projet d'établissement - Classement - Conservatoire P.Tabart

Délibération 2026 75 Association CLAAC Avenant Convention Pluriannuelle dObjectifs 2025/2028 - Modifications techniques (maintenance)

Délibération 2026 76 Association CLAAC Règlement de fonctionnement des centre sociaux Avoine Chinon

Délibération 2026 78 Annexe tarifs Jeux Mobiliers

Délibération 2026 78 Vente de mobiliers et jeux

Délibération 2026 — 54 Avis sur modifications statutaires SMAEP Basse Vallée de lIndre

Délibération 2026 — 55 Avis modifications statutaires SMICTOM

Délibération 2026 88 Avenant au règlement intérieur - Consommation de substances psychoactives

Délibération 2026 89 Recrutement Agent contractuel - MNS

Délibération 2026 90 Tableau des effectifs : modification, suppression, création d'emplois

Délibération 2026 64 Adhésion CAUE 37

Délibération 2026 85 Convention de mutualisation Affaires Foncières CC CVL/Ville Chinon - renouvellement

Délibération 2026 86 Convention de mutualisation Directeur Général Services Ville Chinon et Directeur Général Adjoint Services CC CVL

Délibération 2026 91 Motion — Appartenance compétence "distribution d'électricité et de gaz" au sein du bloc communal

Délibération 2026 82 PCAET Accompagnement Chambre Agriculture - année 2026

Délibération 2026 81 PCAET — Avenant 2026 Programme plantation haies et arbres isolés

Délibération 2026 72 Réhabilitation partielle et extension Cinéma le Rabelais - Approbation Avant Projet Définitif

Délibération 2026 84 Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Avenant prolongation marché VAGO - Constitution Groupement commande

Délibération 2026 68 Avenant convention EDF - Desserte mobilité Parking Sud

Délibération 2026 87 Comité Social Territorial / Formation Spécialisée Santé Sécurité et Conditions de Travail : création, détermination sièges, paritarisme