Conseil municipal du 2026-02-26

Chinon 26 février 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - DCM_2026_017 Renouvellement de la demande de subvention DRAC pour le label Ville dArt et dHistoire - DCM_2026_014 Restauration du Marais du Saint Mexme - Défrichement et reconversion en boisement alluvial - DCM_2026_009 Médecine préventive du Centre de Gestion d'Indre-et-Loire - renouvellement adhésion 2026-2028 - DCM_2026_010 Etat récapitulatif annuel 2025 - Indemnités des élus siégeant au Conseil Municipal - DCM_2026_012 Tableau des effectifs modifications février 2026 - DCM_2026_006 CLECT - Intégration dans les Attributions de Compensations des charges liées à la Défense Extérieure Contre - DCM_2026_005 Rapport dOrientations Budgétaires - DCM_2026_003 Statuts du SIEL - Modifications - transfert de la compétence Eclairage public au SIEIL - DCM_2026_001 Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité et de gaz " au sein du b - DCM_2026_019 Demandes de réductions et gratuités pour les locations de salles à lEspace Rabelais - DCM_2026_018 Demandes de gratuités pour les locations du Petit Théâtre en bois de la collégiale Saint Mexme 2026 - DCM_2026_016 Convention avec lAsso ROC pour la mise en uvre de lévènement Du Rock Chinon Rien ! en 2026 - DCM_2026_015 Convention avec Le Petit Faucheux pour la mise en uvre du festival Chinon en Jazz 2026 - DCM_2026_013 Convention Phoenix France Infrastructures 3 - DCM_2026_011 Indemnisation des missions d'adressage et de mise sous pli de la propagande électorale - DCM_2026_007 Valorisation des locaux du FLES 2025 - DCM_2026_004 Mise en place d'une procédure de revente du matériel informatique amorti aux agents et aux élus - DCM_2026_008 Tarifs municipaux 2026 Equipements sportifs - DCM_2026_002 Mise à disposition de salles communales pour lorganisation de réunions publiques dans le cadre des élection

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2026

DCM_2026_006 CLECT — Intégration dans les Attributions de Compensations des charges liées à la Défense Extérieure Contre lIncendie (DECI)

2026

DCM_2026_005 Rapport dOrientations Budgétaires

2026

DCM_2026_019 Demandes de réductions et gratuités pour les locations de salles à lEspace Rabelais

2026

DCM_2026_018 Demandes de gratuités pour les locations du Petit Théâtre en bois de la collégiale Saint Mexme 2026

2026

DCM_2026_007 Valorisation des locaux du FLES 2025

2026

DCM_2026_004 Mise en place d'une procédure de revente du matériel informatique amorti aux agents et aux élus

2026

DCM_2026_008 Tarifs municipaux 2026 Equipements sportifs

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2026

DCM_2026_017 Renouvellement de la demande de subvention DRAC pour le label Ville dArt et dHistoire

2026

DCM_2026_016 Convention avec lAsso ROC pour la mise en uvre de lévènement Du Rock Chinon Rien ! en 2026

2026

DCM_2026_015 Convention avec Le Petit Faucheux pour la mise en uvre du festival Chinon en Jazz 2026

2026

DCM_2026_013 Convention Phoenix France Infrastructures 3

2026

DCM_2026_002 Mise à disposition de salles communales pour lorganisation de réunions publiques dans le cadre des élections municipales 2026

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026

DCM_2026_009 Médecine préventive du Centre de Gestion d'Indre-et-Loire - renouvellement adhésion 2026-2028

2026

DCM_2026_012 Tableau des effectifs modifications février 2026

2026

DCM_2026_011 Indemnisation des missions d'adressage et de mise sous pli de la propagande électorale

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

DCM_2026_010 Etat récapitulatif annuel 2025 - Indemnités des élus siégeant au Conseil Municipal

2026

DCM_2026_003 Statuts du SIEL — Modifications - transfert de la compétence Eclairage public au SIEIL

2026

DCM_2026_001 Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité et de gaz " au sein du bloc communal (communes et groupements)

🌱 Environnement 1 délibération
2026

DCM_2026_014 Restauration du Marais du Saint Mexme - Défrichement et reconversion en boisement alluvial

WEB recia:2026:13786:2026-02-26
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