Conseil municipal du 2026-01-20

Chinon 20 janvier 2026 21 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Délibération n°2026-26 Tableau des effectifs - janvier 2026 - Délibération n°2026-24 Etat récapitulatif annuel 2025 des indemnités des élus siégeant au sein de la CC CVL - Délibération n°2026-25 Subvention Amicale du Personnel - chèques Cadhoc - Délibération n°2026-23 Service de médecine préventive du CDG - renouvellement convention adhésion - Délibération n°2026-22 ENS Marais des Rouches : acquisition de parcelles - Délibération n°2026-21 Avis sur le modification des statuts du SIEL - Délibération n°2026-19 Parc d'Activités Candes Saint Martin : cession de terrain SARL AMEVIN - Délibération n°2026-20 Parc d'Activités de la Plaine des Vaux à Chinon : acquisition de terrain - Délibération n°2026-18 Accord de principe relatif à une garantie d'emprunt au bénéfice de SOLIHA pour l'opération 30-32 - Délibération n°2026-17 SCOT SMAT - avis de la CC CVL sur le projet arrêté - Délibération n°2026-15 Subvention - Saint Vincent 2026 : association des vignerons terroir du Véron et comité des fêtes - Délibération n°2026-16 CRST - fonctionnement interne attribution avis CC CVL sur les projets - Délibération n°2026-12 Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote 2026 - budget Mobil - Délibération n°2026-14 Avance de subvention CIAS - Délibération n°2026-13 APCP - budget eau - opération mise en service du forage de Parilly - Délibération n°2026-11 Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote 2026 - budget Campi - Délibération n°2026-9 Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote 2026 - budget Assnt - Délibération n°2026-10 Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote 2026 - budget Eau - Délibération n°2026-8 Désignation délégué supplémentaire - PNR - Délibération n°2026-7 Désignation de représentants de la commune de Chouzé sur Loire au sein du SMICTOM

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 10 délibérations

20269

Délibération n°2026 — 9 Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote 2026 - budget Assnt

202610

Délibération n°2026 — 10 Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote 2026 - budget Eau

202611

Délibération n°2026 — 11 Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote 2026 - budget Camping

202612

Délibération n°2026 — 12 Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote 2026 - budget Mobilité

202613

Délibération n°2026 — 13 APCP - budget eau - opération mise en service du forage de Parilly

202614

Délibération n°2026 — 14 Avance de subvention CIAS

202615

Délibération n°2026 — 15 Subvention - Saint Vincent 2026 : association des vignerons terroir du Véron et comité des fêtes de Cravant

202616

Délibération n°2026 — 16 CRST - fonctionnement interne attribution avis CC CVL sur les projets

202618

Délibération n°2026 — 18 Accord de principe relatif à une garantie d'emprunt au bénéfice de SOLIHA pour l'opération 30-32 rue du commerce Chinon

202625

Délibération n°2026 — 25 Subvention Amicale du Personnel - chèques Cadhoc

📄 Autres decisions 4 délibérations

20267

Délibération n°2026 — 7 Désignation de représentants de la commune de Chouzé sur Loire au sein du SMICTOM

20268

Délibération n°2026 — 8 Désignation délégué supplémentaire - PNR

202617

Délibération n°2026 — 17 SCOT SMAT - avis de la CC CVL sur le projet arrêté

202621

Délibération n°2026 — 21 Avis sur le modification des statuts du SIEL

👥 Ressources humaines 3 délibérations

202623

Délibération n°2026 — 23 Service de médecine préventive du CDG - renouvellement convention adhésion

202624

Délibération n°2026 — 24 Etat récapitulatif annuel 2025 des indemnités des élus siégeant au sein de la CC CVL

202626

Délibération n°2026 — 26 Tableau des effectifs - janvier 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

202620

Délibération n°2026 — 20 Parc d'Activités de la Plaine des Vaux à Chinon : acquisition de terrain

202622

Délibération n°2026 — 22 ENS Marais des Rouches : acquisition de parcelles

🌱 Environnement 1 délibération

20266

Délibération n°2026 — 6 Désignation au sein de la commission Eau Assnt de la CC CVL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

202619

Délibération n°2026 — 19 Parc d'Activités Candes Saint Martin : cession de terrain SARL AMEVIN

WEB recia:2026:13786:2026-01-20

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