17 février 2026
14
délibérations
10
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Délibération n°2026 — 34 Vote budget principal 2026
Délibération n°2026 — 35 Vote budget assainissement 2026
Délibération n°2026 — 36 Vote budget eau 2026
Délibération n°2026 — 37 Vote budget c'ampings 2026
Délibération n°2026 — 38 Vote budget mobilité 2026
Délibération n°2026 — 39 APCP Budget principal - modification
Délibération n°2026 — 42 Convention partenariat économique avec la Région et asso D'ev'Up
Délibération n°2026 — 43 Aide Inv TPE S'AS AYAW L'AMINE
Délibération n°2026 — 44 EI Felix S'oreau
Délibération n°2026 — 45 Aide Inv TPE S'ARL OPhelices Glaces
Délibération n°2026 — 40 Agorastore : approbation cession matériel
Délibération n°2026 — 41 Matériel informatique : procédure revente
Délibération n°2026 — 46 Convention de fourniture d'eau à usage d'irrigation
Délibération n°2026 — 47 PAPI Vals d'Authion et Loire : exposition itinérante et évaluation environnementale EP Loire
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