17 décembre 2024
39
délibérations
17
Autres decisions
7
Environnement
7
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer Chinon — 9 €/moisDélibérations (39)
Délibération n°2024 — 374 Vu reconsidération de l'effort d'emandé aux CT du fait de la d'égradation d'es FP
Délibération n°2024 — 375 D'ébat s'ur l'es orientations budgétaires 2025 et PPI
Délibération n°2024 — 380 AC Ville de Chinon : mesures c'orrectives
Délibération n°2024 — 383 Avis ouverture d'es c'ommerces Chinon - année 2025
Délibération n°2024 — 384 PA Véron : c'ession bâtiment - S'avigny
Délibération n°2024 — 385 ITVL : avenant convention triennale 2023/2025
Délibération n°2024 — 386 Abbaye S'euilly : c'omplément remboursement
Délibération n°2024 — 387 CPIE Renouvellement convention 2025/2027 et avenant 2025
Délibération n°2024 — 388 S'ite N'atura 2000 Puys du Chinonais : Renouvellement MAO
Délibération n°2024 — 394 Convention 2022/2024 - avenant n°2 IES
Délibération n°2024 — 395 Convention 2025/2027 IES
Délibération n°2024 — 396 Convention 2025/2027 Mission Locale Chinonais
Délibération n°2024 — 401 Rapport égalité hommes-femmes 2024
Délibération n°2024 — 405 Indemnités de missions et de d'éplacements - règlement
Délibération n°2024 — 406 Expérimentation télétravail : charte
Délibération n°2024 — 407 Modification cycle de travail d'es agents ASVP
Délibération n°2024 — 409 N'umérique inclusif : adhésion feuille de route Indre et L'oire
Délibération n°2024 — 373 Stratégie Française Energie Climat : c'ahier d'acteur CC CVL
Délibération n°2024 — 379 Attribution fonds de c'oncours fonctionnement : communes Beaumont et Chouzé
Délibération n°2024 — 382 C'ession logement 44 c'ité Velors - Beaumont
Délibération n°2024 — 389 Branchements réseaux EP, Assnt et autres prestation : tarifs 2025
Délibération n°2024 — 390 Redevance c'onsommation EP et performance réseaux EP - Tarifs 2025
Délibération n°2024 — 392 Redevance eau et assnt : tarifs 2025
Délibération n°2024 — 408 Tabl'eau d'es effectifs : décembre 2024
Délibération n°2024 — 376 Budget Mobilité : reprises d'es résultats S'ITRAVEL
Délibération n°2024 — 377 Budget Mobilité : décision modificative n°1
Délibération n°2024 — 378 Budget Principal : décision modificative n°3
Délibération n°2024 — 391 Redevance performance systèmes d'assnt co : tarifs 2025
Délibération n°2024 — 393 Redevance traitement d'es matières de vidange : tarifs 2025
Délibération n°2024 — 402 Contrat assurance statutaire du personnel 2025/2028 Adhésion contrat CDG
Délibération n°2024 — 411 VTA : convention de subventionnement avec l'ANCT
Délibération n°2024 — 399 Tarif Kit Sportif 2025
Délibération n°2024 — 400 Equipements aquatiques et sportifs terrestres : tarifs 2025
Délibération n°2024 — 381 Agorastore : vente du bus Mercedes
Délibération n°2024 — 397 Fête de l'estampe 2025 : convention partenariat
Délibération n°2024 — 398 Association CLAAC CPO 2025/2028
Délibération n°2024 — 403 Régime indemnitaire : modification
Délibération n°2024 — 404 Bonus attractivité C'AF petite enfance
Délibération n°2024 — 410 Fonds de solidarité Mayotte
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