CM

12 novembre 2024

Chinon 40 délibérations

40

délibérations

17

Autres decisions

8

Finances & Budget

6

Environnement

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Délibérations (40)

Autres decisions 17 délibérations

Délibération 2025 325 Désignation commissions CC CVL - Modifications

Délibération 2024 334 OPAH Volet Classique - Aides aux particuliers

Délibération 2024 336 PLUi — H Modification n° 1 - Bilan de concertation et arrêt du projet

Délibération 2024 337 PLUi — H Modification n° 2 - Bilan de concertation et arrêt du projet

Délibération 2024 338 PLUi — H Modification n° 3 - Bilan de concertation et arrêt du projet

Délibération 2024 339 PLUi — H Modification n° 4 - Bilan de concertation et arrêt du projet

Délibération 2024 340 PLUi — H Révision Allégée n° 1 - Bilan de concertation et arrêt du projet

Délibération 2024 341 PLUi — H Révision Allégée n° 2 - Bilan de concertation et arrêt du projet

Délibération 2024 342 PLUi — H Révision Allégée n° 3 - Bilan de concertation et arrêt du projet

Délibération 2024 343 PLUi — H Révision Allégée n° 4 - Bilan de concertation et arrêt du projet

Délibération 2024 344 Lutte contre les termites - Aide aux particuliers

Délibération 2024 346 PCAET Convention INPACT 37 2025 2026

Délibération 2024 347 Avenant 2024 2025 CPIE Actions éducatives

Délibération 2024 349 Adhésion FREDON

Délibération 2024 354 CLAAC Adoption projet Résidence Habitat Jeunes 2025 2026

Délibération 2024 359 Convention MAD Agent Mairie de Chinon à la CCCVL - ASVP et Vaguemestre

Délibération 2024 362 Vacation Surveillance des digues en période de crues

Finances & Budget 8 délibérations

Délibération 2024 326 Budget General 2024 Décision Modificative 2

Délibération 2024 327 Budget Général — Admission non valeurs et créances éteintes 2024

Délibération 2024 328 Budget Assainissement Admission non valeurs - créances éteintes 2024

Délibération 2024 350 PACT 2023 Versement solde subvention aux structures

Délibération 2024 351 contrat de développement culturel - répartition de la subvention

Délibération 2024 352 Association CHINONS subvention exceptionnelle

Délibération 2024 363 Amicale du personnel - subvention exceptionnelle

Délibération 2024 357 Projets pédagogiques collèges 2024 2025 - subventions

Environnement 6 délibérations

Délibération 2024 329 Budget Eau Admission non valeur - créances éteintes 2024

Délibération 2024 332 Adoption Rapports Annuels 2023 - Prix/Qualité Services Publics Eau Assainissement - Chouzé sur Loire

Délibération 2024 333 Adoption Rapports Annuels 2023 - Prix/Qualité Services Publics Eau Assainissement - Territoires gérés en régie

Délibération 2024 348 Achat récupérateur deaux pluviales Aide aux particuliers

Délibération 2024 353 Réseau bibliothèques - Convention numérique NOMADE 2025

Délibération 2024 364 Tableau des effectifs Modification 12 novembre 2024

Vie associative 3 délibérations

Délibération 2024 330 Appel Offres — Location et entretien vêtement de travail - attribution marché

Délibération 2024 331 Mission MO Extension Cinéma Chinon - attribution du marché

Délibération 2024 335 OPAH RU — Attribution aides aux particuliers

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Délibération 2024 345 PA VERON Acquisition parcellaire

Délibération 2024 360 Convention de mutualisation CCCVL/Ville Chinon - Responsable Urbanisme

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Délibération 2024 355 CLAAC Adoption projet Centres sociaux et Familles 2025 2026

Délibération 2024 356 CLAAC Adoption projet Jeunesse 2025 2028

Social & Santé 1 délibération

Délibération 2024 358 Convention MAD Agent Mairie de Chinon à la CCCVL - Prévention et gestion des risques

Ressources humaines 1 délibération

Délibération 2024 361 Régime indemnitaire modification

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