21 mai 2024

Délibération n°2024 — 139 Désignation S'ITS Modification

Délibération n°2024 — 141 BP Droit d'option TVA - Bâtiments Rue du Commerce Chinon

Délibération n°2024 — 145 Modification n°4 PLUIH - Ouverture à l'urbanisation C'inais, Huismes, Rivière et Thizay

Délibération n°2024 — 151 PA Plaine des Vaux Chinon - régularisation foncière SCI NJRUBEST

Délibération n°2024 — 152 Convention triconsulaires - avenant n°1 prolongation 31 décembre 2024

Délibération n°2024 — 153 MSP Avoine - c'onstitution s'ervitudes

Délibération n°2024 — 154 C'ampings Chinon Chouzé - L'iste de la commission pour ouverture des offres

Délibération n°2024 — 155 Touraine Berry Velo - groupement de c'ommandes

Délibération n°2024 — 156 S'IEIL Bornes de recharges électriques - l'ancement appel à initiatives privées

Délibération n°2024 — 165 Convention MAD agent CC CVL auprès du S'ITS

Délibération n°2024 — 166 Service c'ommun ACV - modification convention

Délibération n°2024 — 168 APA CFI Trotte-L'oups Convention et RI

Délibération n°2024 — 169 APA CFI La Croix - Convention et RI

Délibération n°2024 — 170 APA CFI Véron - Convention et RI

Délibération n°2024 — 173 Aires de c'aptages prioritaires - instauration du droit de préemption

Délibération n°2024 — 174 Aide à la l'utte c'ontre le frelon à pattes j'aunes

Délibération n°2024 — 175 Gestion des d'igues - Régularisation des d'igues St Jacques et Bertignolles

Délibération n°2024 — 177 PCAET Aide à l'achat de c'omposteur bois

Délibération n°2024 — 143 Budget Régie Assnt 2024 - Décision modificative 1

Délibération n°2024 — 144 Budgets CC CVL - D'urée des amortissements

Délibération n°2024 — 157 C'entre S'ociaux Intercommunaux Avoine et Chinon - Tarifs s'eptembre 2024

Délibération n°2024 — 158 ALSH AP - Tarifs s'eptembre 2024 - Règlement de fonctionnement - Convention FAAL

Délibération n°2024 — 160 L'udothèques Avoine et Chinon - Tarifs s'eptembre 2024

Délibération n°2024 — 161 Actions valorisation plan de gestion - ENS Bocage du Véron - Demandes de subventions

Délibération n°2024 — 171 S'emaine Bleue 2024 - Demande de subvention

Délibération n°2024 — 140 BP APCP Aménagements Cyclables

Délibération n°2024 — 148 PA Véron - cession de terrain PHM Invest

Délibération n°2024 — 149 PA Véron - cession de terrain ALTRAD ENDEL

Délibération n°2024 — 150 PA Véron - acquisition de terrains

Délibération n°2024 — 172 Reconstruction UVE - renouvellement groupement de c'ommandes

Délibération n°2024 — 142 Budget Régie Eau 2024 - Décision modificative 1

Délibération n°2024 — 163 Travaux spécifiques eau potable assnt - facturation c'oûts réels

Délibération n°2024 — 167 Tableau des effectifs - mai 2024

Délibération n°2024 — 178 PCAET aide à l'achat de récupérateur d'eaux pluviales

Délibération n°2024 — 146 OPAH volet classique - attribution des aides aux particuliers

Délibération n°2024 — 147 OPAH renouvellement urbain - attribution des aides façades

Délibération n°2024 — 162 Convention partenariat Association Les 50èmes Rugissants - Croq and Mob 2024 2025

Délibération n°2024 — 159 C'entre Hébergement Intercommunal Avoine - Tarifs j'anvier 2025

Délibération n°2024 — 164 S'ATESE 37 - Avis sur les modifications statutaires

Délibération n°2024 — 176 PCAET Partenariat avec le PNR - animation en restauration collective