Conseil municipal du 2024-05-21

Délibération n°2024 — 139 Désignation SITS Modification

Délibération n°2024 — 141 BP Droit d'option TVA - Bâtiments Rue du Commerce Chinon

Délibération n°2024 — 145 Modification n°4 PLUIH - Ouverture à l'urbanisation Cinais, Huismes, Rivière et Thizay

Délibération n°2024 — 151 PA Plaine des Vaux Chinon - régularisation foncière SCI NJRUBEST

Délibération n°2024 — 152 Convention triconsulaires - avenant n°1 prolongation 31 décembre 2024

Délibération n°2024 — 153 MSP Avoine - constitution servitudes

Délibération n°2024 — 154 Campings Chinon Chouzé - Liste de la commission pour ouverture des offres

Délibération n°2024 — 155 Touraine Berry Velo - groupement de commandes

Délibération n°2024 — 156 SIEIL Bornes de recharges électriques - lancement appel à initiatives privées

Délibération n°2024 — 165 Convention MAD agent CC CVL auprès du SITS

Délibération n°2024 — 166 Service commun ACV - modification convention

Délibération n°2024 — 168 APA CFI Trotte-Loups Convention et RI

Délibération n°2024 — 169 APA CFI La Croix - Convention et RI

Délibération n°2024 — 170 APA CFI Véron - Convention et RI

Délibération n°2024 — 173 Aires de captages prioritaires - instauration du droit de préemption

Délibération n°2024 — 174 Aide à la lutte contre le frelon à pattes jaunes

Délibération n°2024 — 175 Gestion des digues - Régularisation des digues St Jacques et Bertignolles

Délibération n°2024 — 177 PCAET Aide à l'achat de composteur bois

Délibération n°2024 — 143 Budget Régie Assnt 2024 - Décision modificative 1

Délibération n°2024 — 144 Budgets CC CVL - Durée des amortissements

Délibération n°2024 — 157 Centre Sociaux Intercommunaux Avoine et Chinon - Tarifs septembre 2024

Délibération n°2024 — 158 ALSH AP - Tarifs septembre 2024 - Règlement de fonctionnement - Convention FAAL

Délibération n°2024 — 160 Ludothèques Avoine et Chinon - Tarifs septembre 2024

Délibération n°2024 — 161 Actions valorisation plan de gestion - ENS Bocage du Véron - Demandes de subventions

Délibération n°2024 — 171 Semaine Bleue 2024 - Demande de subvention

Délibération n°2024 — 140 BP APCP Aménagements Cyclables

Délibération n°2024 — 148 PA Véron - cession de terrain PHM Invest

Délibération n°2024 — 149 PA Véron - cession de terrain ALTRAD ENDEL

Délibération n°2024 — 150 PA Véron - acquisition de terrains

Délibération n°2024 — 172 Reconstruction UVE - renouvellement groupement de commandes

Délibération n°2024 — 142 Budget Régie Eau 2024 - Décision modificative 1

Délibération n°2024 — 163 Travaux spécifiques eau potable assnt - facturation coûts réels

Délibération n°2024 — 167 Tableau des effectifs - mai 2024

Délibération n°2024 — 178 PCAET aide à l'achat de récupérateur d'eaux pluviales

Délibération n°2024 — 146 OPAH volet classique - attribution des aides aux particuliers

Délibération n°2024 — 147 OPAH renouvellement urbain - attribution des aides façades

Délibération n°2024 — 162 Convention partenariat Association Les 50èmes Rugissants - Croq and Mob 2024 2025

Délibération n°2024 — 159 Centre Hébergement Intercommunal Avoine - Tarifs janvier 2025

Délibération n°2024 — 164 SATESE 37 - Avis sur les modifications statutaires

Délibération n°2024 — 176 PCAET Partenariat avec le PNR - animation en restauration collective