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5 mars 2021

Clermont-Ferrand 57 délibérations
Document source

57

délibérations

35

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

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Délibérations (57)

💶 Finances & Budget 35 délibérations
2

Garantie demprunt-13G

3

Garantie demprunt-13A

4

Garantie demprunt-13D

6

Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes

7

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

8

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

9

Aide à la création des compagnies de spectacle vivant clermontoises

10

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

11

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

12

Contrat de ville — programmation 2021

14

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

15

Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association territoriale des CEMEA Auvergne (CEMEA)

16

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - 14D

17

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - 14F

20

Garantie demprunt-13E

21

Garantie demprunt-13H

22

Garantie demprunt-13B

24

S'outien à la vie associative — subventions exceptionnelles

27

Subvention exceptionnelle à une association sportive

28

Subventions à des associations sportives - chèques 1ère licence

29

Subventions aux associations accompagnant le public dans le cadre du dispositif Passerelle

30

Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association départementale des francs et franches camarades du Puy-De-Dôme (Francas)

31

Clermont — Ville apprenante-UNESCO - Subventions exceptionnelles

32

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - 14B

33

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - 14E

34

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - 14G

41

Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2021

43

Garantie demprunt-13F

44

Garantie demprunt-13C

47

Subvention d'équipement à une association sportive

49

Renouvellement de la convention avec Astusciences association régionale pour le développement de la culture scientifique technique et industrielle et subvention

51

Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour lexploitation du Centre des Congrès Polydome

52

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - 14A

53

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette - 14C

54

Renouvellement de loctroi de garantie à certains créanciers de lAgence France Locale pour l'année 2021

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
5

Acquisitions de diverses parcelles sur les Côtes de Clermont/Chanturgue

13

Participation de la ville de Clermont — Ferrand à la démarche "territoire zéro chômeur"

18

Acquisition de lots de copropriété 3 rue Saint Adjutor

23

Appel à projet national en faveur des transports collectifs en site propre et pôles déchanges multimodaux : accompagnement de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du SMTC pour la réalisation du réseau InspiRe

37

Information du conseil municipal sur les acquisitions par exercice du droit de préemption commercial

38

Ravalement de façades — Modalités de lancement de la 3ème campagne

39

Avis sur linstauration d'un périmètre de prise en compte d'une opération d'aménagement sur la Zone d'Activité Économique du Brézet

45

Engagements de la ville de Clermont — Ferrand en matière dinnovation démocratique

46

Adhésion de la ville de Clermont — Ferrand à la 27ème région

55

Avis sur linstauration de périmètres de prise en compte d'opération d'aménagement pour les trois projets NPNRU Saint-Jacques, la Gauthière et les Vergnes

📄 Autres decisions 7 délibérations
1

Autorisation à la prise de participation par Assemblia au sein de la société Ombrières dAuvergne

25

Adhésion à un groupement de commandes pour lachat d'électricité et services associés tous segments

36

Complément dinstallation au système de vidéo-protection urbaine

42

Renouvellement convention ANTAI

48

Demande de l'abellisation "C'ité éducative"

56

Avis sur la modification des périmètres de droit de préemption urbain, simple et renforcé

57

Renouvellement convention ANTAI

🌱 Environnement 2 délibérations
35

Signature et mise en œuvre de la Convention Territoriale Globale (CTG) partenariat Ville -CAF

40

Renouvellement de linscription des sites du parc Montjuzet et du parc du Creux de lEnfer au programme "refuges LPO"

👥 Ressources humaines 1 délibération
19

Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

🤝 Vie associative 1 délibération
26

Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes - Association La 27ème Région

❤️ Social & Santé 1 délibération
50

Convention pour le lavage et la livraison des tenues EPI Commune / CCAS

WEB https://opendata.clermont-ferrand.fr/explore/dataset/deliberations-votees-ville-de-clermont-ferrand/?refine.delib_date=2021-03-05
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