25 juin 2021

Subventions exceptionnelles aux associations et aide aux projets internationaux

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations danciens combattants

Compte administratif 2020 — centre expos Ville

Budget supplémentaire 2021 — décision modificative n°1 2021 - Centre d' expositions et des congrès

Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2030

Limitation de lexonération de 2 ans de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage dhabitation

Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association culturelle

Subvention à l'association concordia

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

S'outien à la Fondation Mémorial de la Shoah/Convention d'objectifs 2021-2023

Convention avec le C'onservatoire d'Espaces N'aturels d'Auvergne

Attribution de subvention au titre de laide à la création à la société Crestar Productions

Compte administratif 2020 — Centre d'expositions et des Congrès

Subvention à lagence régionale d'orientation

Subvention exceptionnelle à un organisme public

Affectation des résultats 2020

Budget supplémentaire 2021 — décision modificative n°1 2021 - budget principal

Budget supplémentaire 2021 — décision modificative n°1 2021 - Espace Georges CONCHON

Budget supplémentaire 2021 — décision modificative n°1 2021 - Coopérative de Mai

Compte administratif 2020 — Budget Principal

S'outien à la vie associative — subventions exceptionnelles

Aide à la création

Comptes de gestion 2020 du Trésorier Municipal

S'outien au crous

Budget supplémentaire 2021 — décision modificative n°1 2021 - Autres opérations assujeties à TVA

Compte administratif 2020 — Coopérative de Mai

Compte administratif 2020 — Autres opérations assujeties à TVA

Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes

Rapport annuel de la dette

Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement

Budget supplémentaire 2021 — décision modificative n°1 2021 - Centre d' expositions Ville

Convention PAYFIP avec la Direction Générale des Finances Publiques

Compte administratif 2020 — Espace Georges CONCHON

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Appel à projet 2021 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du patrimoine local / Attribution de subvention à des associations dans le cadre de la célébration des 900 ans de Montferrand

DSP Coopérative de Mai — Attribution de la subvention d'équipement à l'association Pop'art et avenant concernant les annexes n° 2, 8 et 13 du contrat

Remboursement des acomptes de réservation des équipements de spectacle (Maison de la Culture et Opéra-Théâtre) dans le contexte de la crise de Covid-19

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Garantie demprunt-15A

Garantie demprunt-15B

Mandat donné à la future convention citoyenne de la ville de Clermont-Ferrand

Périmètre des cinq quartiers de la ville de Clermont-Ferrand et rôle des adjoints de quartier

Achat fonds de commerce bar "chez Juliette" 48 rue Gabriel Péri

Procédure de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand. Prescription, définition des objectifs et des modalités de la concertation

Cession Ville à établissement public foncier smaf projet "voie verte allier"

Acquisition fonds de commerce de brasserie 14 place des carmes déchaux

Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour l'acquisition d'un système dalerte des populations

C'ovid — 19 : rapport d'information de la Ville de Clermont-Ferrand relatif à la gestion de la crise s'anitaire

Création de deux emplois non permanents à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet : conseiller.ère numérique à la DDSU

Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet : chargé.e de programme CTAIR

Délibération modificative relative à la cession d'emprise pour le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Puy-de-D'ôme aux Gravanches

Signature du contrat de sécurité intégrée (CSI) entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Etat

Convention pour la participation dintervenants extérieurs aux activités denseignement dans les écoles maternelles et élémentaires pour léducation musicale dans le cadre du dispositif Clermont-Musique

Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) et du Service d'Accueil Familial (SAF)

Signature de la convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le réseau Ritles dans le cadre de sa candidature à la labellisation « Cité éducative » du territoire « la Gauthière-les Vergnes »

Enquête publique — demande dautorisation de Clermont Auvergne Métropole - extension de la station dépuration des trois rivières

Préemption 43 rue des liondards — procédure de rétrocession et cession au centre communal daction sociale

Prix de vente "les premiers pas de mille formes"

Changement des statuts de la c'aisse des écoles

Information au conseil municipal relative à la reprise de concessions non échues en état dabandon dans les cimetières

Charte 5 G

Convention de partenariat entre l'association Clermont-Ferrand Massif Central 2028 et la Ville de Clermont-Ferrand

Election des adjoints