29 juin 2022

Compte administratif 2021

Budget supplémentaire 2022 — Décision modificative n° 2 2022 - Budget Annexe 08 Coopérative de Mai

Budget supplémentaire 2022 — Décision modificative n° 2 2022 - Budget Annexe 11 Centre dexpos et Congrès

Budget supplémentaire 2022 — Décision modificative n° 2 2022 - Budget Annexe 13 Autres opérations assujetties TVA

Compte de gestion 2021 du trésorier municipal - Budget collectivité 00100

Demandes de garanties d'emprunt — Assemblia VEFA Chanteranne 130525

Demandes de garanties d'emprunt — Ophis Vulcain 133038

Demandes de garanties d'emprunt — Assemblia VEFA prisme reprise 133148

Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Tlpe pour les Dispositifs Publicitaires Dépendants des Concessions Municipales dAffichage et des Dispositifs Publicitaires Apposes sur des Éléments de Mobilier Urbain

Avenant n°1 à la convention de financement 2021 par fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système dinformation mutualisé datant du 27 octobre 2021

Subvention exceptionnelle à un comité de quartier

Attribution de subventions au titre des animations commerciales

Appel à projet musique

Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO

S'outien à la vie associative — subventions sur projet

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Subvention à lagence régionale d'orientation

Contrat de ville 2022 — programmation complémentaire

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Clermont-Ferrand, le centre communal daction sociale et l'association "fédération du secours populaire français du département du Puy-de-Dôme"

Compte administratif 2021 — Budget Principal 00

Compte administratif 2021 — Budget Annexe 06 Espace Georges Conchon

Compte administratif 2021 — Budget Annexe 11 Centre dexpos et Congrès

Compte administratif 2021 — Comptes et bilans des associations 2021

Budget supplémentaire 2022 — Décision modificative n° 2 2022 - Budget Principal 00

Budget supplémentaire 2022 — Décision modificative n° 2 2022 - Budget Annexe 06 Espace Georges Conchon

Budget supplémentaire 2022 — Décision modificative n° 2 2022 - Budget Annexe 07 Centre dexpos Ville

Compte de gestion 2021 du trésorier municipal - Budget collectivité 00108

Compte de gestion 2021 du trésorier municipal - Budget collectivité 00111

Compte de gestion 2021 du trésorier municipal - Budget collectivité 00113

Demandes de garanties d'emprunt — Ophis rue Chappe 134507

Demandes de garanties d'emprunt — Assemblia VEFA Chanteranne 130524

Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système dinformation mutualisé - convention de financement 2022

Compte administratif 2021 — Budget Annexe 07 Centre dexpos Ville

Compte administratif 2021 — Budget Annexe 13 Autres opérations assujetties TVA

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens Ville de Clermont-Ferrand/Association Clermont Massif Central 2028 de modification du périmètre des missions de lagent Ville mis à disposition de l'association

Aide à la diffusion pour la compagnie La Transversale

Tarifs des activités adultes des équipements culturels de proximité à partir du 1er septembre 2022

Tarifs applicables dans le cadre de lutilisation des installations sportives saison 2022-2023

Subvention de fonctionnement à des associations sportives

S'outien à la vie étudiante et universitaire

Financement du mouvement français pour le planning familial association départementale du Puy-de-Dôme dite "planning familial 63"

Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social

Subvention à l'association concordia

Associations œuvrant dans le domaine de l'enfance - demande de subventions exceptionnelles

Subvention à l'association Lire la Ville dans le Puy-de-Dôme

Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle

Subvention d'équipement à une association sportive

Compte administratif 2021 — Budget Annexe 08 Coopérative de Mai

Rapport annuel de la dette

Budget supplémentaire 2022 — Décision modificative n° 2 2022

Budget supplémentaire 2022 — Décision modificative n° 2 2022 - Budget Principal 00

Budget supplémentaire 2022 — Décision modificative n° 2 2022 - Budget Centre dexpos Ville 07

Compte de gestion 2021 du trésorier municipal - Budget collectivité 00106

Compte de gestion 2021 du trésorier municipal - Budget collectivité 00107

Demandes de garanties d'emprunt — Ophis rue Chappe 134508

Demandes de garanties d'emprunt — Assemblia VEFA Chanteranne 130526

Demandes de garanties d'emprunt — Assemblia VEFA Chanteranne 130527

Demandes de garanties d'emprunt — Assemblia VEFA prisme reprise 133147

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

DSP Coopérative de Mai — Attribution de la subvention d'équipement à l'association Pop'Art

Itinérance des dispositifs de mille formes

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

S'outien à vie associative — j'ardins partagés

Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Financement exceptionnel de l'association espoir de femmes

C'ôtes de Clermont — Acquisition foncière - parcelle MZ19 et MZ29

C'ôtes de Clermont — Acquisitions foncières - parcelles KX124, MY181 et MZ13

Information du Conseil Municipal sur les acquisitions murs commerciaux déléguées ou faites par la ville par exercice du droit de préemption

C'ôtes de Clermont — Acquisition foncière - parcelles KY57 et KY 97

C'ôtes de Clermont — Acquisition foncière - parcelle AC39

Projet de ZAC Saint — Jean - Approbation du bilan de la concertation préalable

Information du Conseil Municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain

Mise à disposition des parcelles 53 rue du Pré la Reine et 43 rue des Chandiots à l'attention du Collectif Partage et Projets (CPP)

Avis de la convention citoyenne de Clermont-Ferrand en réponse au mandat donné par le conseil municipal du 25 juin 2021

Convention entre la métropole et la ville de Clermont-Ferrand dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté pour loctroi d'un équipement informatique et la mise en œuvre d'un accompagnement formatif à destination des familles en situation de précarité

Dépôt de candidature pour la labellisation "France services" des équipement du centre social municipal sud

C'ôtes de Clermont — Acquisition foncière - parcelles MX38 et MX39

Cessions de Garages — Rue BOMPART

C'onstitution d'une s'ervitude de passage au profit de la parcelle HV7

Quartier Champratel — Régularisations foncières - Rénovation urbaine

C'ôtes de Clermont — Acquisition foncière - parcelles KX51,KX263 et KY54

Secteur Saint — Jean - Cession du 77 avenue Edouard Michelin

Contrat de concession pour la mise à disposition, linstallation et lexploitation de mobilier urbain

Stade Montpied — transfert foncier partiel

C'ôtes de Clermont — -Acquisition foncière - D'iverses parcelles M.HILAIRE

Bamba La Grande Plaine — Appel à porteurs de projets pour co-concevoir et faire bâtir son habitat "sur mesure" avec lattribution d'un terrain à bâtir en vue de sa cession par la Ville - Cession des lots de terrain à bâtir attribués - Condition de la vente

Extension du crématorium — Cession à titre gratuit de parcelles à la Métropole

Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice du droit de préemption commercial

Information du Conseil Municipal relative à une décision prise en matière de legs

Plan local pour la jeunesse

Compte de gestion 2021 du trésorier municipal

Plan de déploiement de la vidéo-protection

Convention d'Incubation PIA "D'émonstrateur Villes D'urables"

Actualisation des autorisations de programme

Admissions en non valeur

Affectation des résultats 2021

Réforme de véhicules

Convention du projet Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

Revoyure du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP) à la Ville de Clermont-Ferrand

Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Dispositif expérimental de rupture conventionnelle

Actualisation de la tarification des vacataires

Rémunération des agents de la filière police municipale et conditions dattribution de lindemnité dadministration et de technicité (IAT)

Élargissement des conditions dattribution horaire de travail de nuit et sa majoration

Ccspl — Information sur l Etat des Travaux en 2021

Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l'état des travaux en 2021

Foire exposition de Clermont — FD/Cournon - convention de partenariat

Foire exposition de Clermont — FD/Cournon - convention de partenariat

Foire exposition de Clermont — Fd/Cournon - convention de partenariat

Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance 2022-2024

Mutualisation du secteur "Actions partenariales de prévention de la délinquance"

Dénomination du nouveau complexe sportif et associatif du quartier saint-jean

Contrats dassurance des risques statutaires

Labellisation territoire engagé transition écologique - Climat air énergie 2023-2026 - Groupement de commande