27 septembre 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à une association danciens combattants

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

S'outien à la vie associative — j'ardins partagés

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Subvention de fonctionnement à l'Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels de la région Auvergne (ACEPP)

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social

Appel à projet — Habiter le Lieu-dit

Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs

Rapport annuel 2021 des administrateurs de la société déconomie mixte locale Assemblia

Demande de garanties d'emprunt Auvergne Habitat Venetie - Contrat n° 137234

Demande de garanties d'emprunt Auvergne Habitat Venetie - Contrat n° 137235

S'outien à des compagnies de spectacle vivant clermontoises

S'outien à la vie associative — subventions sur projet

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

S'outien à la vie associative — convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Clermont-Ferrand, le c'entre communal d'action sociale et l'association habitat et humanisme Auvergne

Subventions aux comités de quartier et à diverses associations de locataires

S'outien à la vie étudiante et universitaire

Mise en place du contrat territorial d'accueil et dintégration

Travaux au centre de la Fontaine du Bac — remise gracieuse de loyer

Indemnisation des garants de la convention citoyenne

Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise à la Société ACC M

Réseau des jardins partagés

Convention de transfert de maîtrise douvrage de la ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Métropole "une seconde vie pour un espace oublié" budget participatif 2021

S'ous — l'ocation à Inserfac EBE d'un local dans le c'adre du projet territoire zéro chômeur de l'ongue d'urée

Indemnisation des participants à la convention c'itoyenne - délibération modificative

Budget participatif — présentation de lévaluation de la deuxième édition et du règlement de la troisième édition

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2019 et 2020

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Groupement de commandes en matière de vidéoprotection entre la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole

Rapport annuel 2021 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne

Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens de la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale

Dénomination distincte du chemin de la Montagne Percée en "rue de la Montagne Percée", en limite du territoire de la ville de Clermont-Ferrand et de la commune de Chamalières

Mise à disposition à titre onéreux du directeur mutualisé du pôle communication et évènementiel de Clermont Auvergne Métropole à la Ville de Clermont-Ferrand

Convention relative à l'accueil d'unités denseignement externalisées de lInstitut des Gravouses dans les écoles publiques

Attribution de mandats spéciaux aux élus dans le cadre de leurs déplacements à létranger

Modification de l'objet statutaire dAssemblia

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2022

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Commune de Clermont-Ferrand au cours des exercices 2015 et suivants

Délibération du conseil municipal du 27 s'eptembre 2022 Rapport n°15

Délégation du Conseil Municipal au Maire

Mutualisations ascendantes et descendantes entre la Ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole, le CCAS de Clermont-Ferrand et l'école supérieure dart de Clermont Auvergne Métropole : approbation des fiches sectorielles de régularisations 2021 et prévisionnelles 2022

Demande de garanties d'emprunt CDC Habitat social Flameng - Contrat n° 135037

Demande de garanties d'emprunt CDC Habitat social Flameng - Contrat n° 135038

Avis de la Ville de Clermont — Ferrand sur le plan de protection de latmosphère 2022-2027

Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs avec la LPO Auvergne-Rhône-Alpes, délégation territoriales Auvergne

Rapport annuel 2021 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne Tourisme