10 mars 2023

Contrat de ville — programmation 2023

Information au Conseil Municipal des décisions prises en matière demprunt

Aide aux compagnies de spectacle vivant clermontoises

Adaptation du tarif d'emprunt du dispositif « Saisons » d'Anne Brugni dans le cadre des projets itinérants de mille formes

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles dans le cadre de la programmation de l'année Blaise Pascal

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

Subvention de fonctionnement à des associations sportives - Chèques 1ere licence

Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association territoriale des CEMEA Auvergne

S'outien à la Vie Associative — Subventions sur projet

Subventions exceptionnelles ville apprenante UNESCO

Programme dactions complémentaire déployé en 2022-2023 dans le cadre du contrat territorial d'accueil et dintégration (CTAI)

Subvention de fonctionnement à l'association départementale des Pupilles de lEnseignement Public du Puy-De-Dôme

Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social

Renouvellement de loctroi de garantie à certains créanciers de lAgence France Locale pour lannee 2023

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

Attribution de subventions de fonctionnement affectées à des associations culturelles

Attribution d'une subvention exceptionnelle à un organisme de droit public dans le cadre de la programmation de l'année Blaise Pascal

Subvention de fonctionnement à des associations sportives

Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association départementale des francs et franches camarades du Puy-De-Dôme (FRANCAS)

Convention entre la commune de Clermont — Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l'Association Départementale pour la Sauvegarde de lEnfance et de lAdolescence du Puy-de-Dôme (ADSEA 63)

S'outien à la Vie Associative — Subventions de fonctionnement

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec Astusciences association régionale pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle

Renouvellement convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville Auvergne (AFEV AUVERGNE) et subvention

Campagnes obligatoires de ravalement de façades - Proposition de lancement de trois nouvelles campagnes

Création de lobservatoire citoyen des transitions

Cession de l'immeuble 8 rue Émile C'ombes à Clermont-Ferrand

Aliénation de chemins ruraux — Cession de terrain aux riverains

Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la Zone d'aménagement c'oncerté (ZAC) de Trémonteix 2021 et avenant n°5 à la Convention Publique d'Aménagement (CPA)

Avis du Conseil Municipal sur le nouveau Schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage du Puy-de-Dôme (2023-2028)

Signature d'un contrat local de santé de prolongation (2022-2023)

Construction de la salle des fêtes et des familles

Réhabilitation de l'école élémentaire Victor Duruy

Convention de partenariat pour la mise à jour de la Base Adresse Locale et la diffusion de ces données vers la Base Adresse Nationale

Acquisition sur les Côtes parcelle KY34

Information du Conseil Municipal sur les acquisitions murs commerciaux déléguées ou faites par la ville par exercice du Droit de Préemption

Adhésion de la Ville au réseau national des budgets participatifs

Information du Conseil Municipal sur les acquisitions par exercice du droit de préemption commercial

S'outien aux populations victimes — s'éismes en Turquie et Syrie

Approbation à la prise de participation dASSEMBLIA dans la société de portage ACC-M

Groupement de commandes pour des prestations de géomètres-experts Annule et Remplace la délibération n°CM14122022-020

Réforme de véhicules

Adhésion à la coalition des villes européennes engagées contre le racisme

Admissions en non-valeur

Avenant à la convention dadhésion de la Commune de Clermont-Ferrand au service commun dinstruction des autorisations du droit des sols

La rémunération des chef.fe.s de service de la police municipale occupant un poste de responsable de service de police municipale ou assurant une mission dintérim : conditions dattribution de lindemnité dadministration (IAT)

Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Création de 4 emplois non permanents à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet pour mener à bien la dématérialisation des actes d'État Civil

Mise en œuvre de prestations sociales, culturelles et de loisirs pour les agents de la Ville et du CCAS

Voeu contre la réforme des retraites présenté par les groupes : Génération·s, Socialistes et apparentés, Communistes et citoyens, Europe-Écologie-les-Verts et France Insoumise

Adoption du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) commun à Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand

Schéma D'irecteur Funéraire : Renouvellement de l'adhésion à l'ASCE (Association of s'ignificant c'emeteries of Europe)

Adhésion à l'Association pour le Développement de Monnaies Locales dans le Puy-de-Dôme et Alentours (ADML 63) et possibilité de versement des indemnités des élus municipaux, en Doume (monnaie locale)

Voeu en soutien au peuple Ukrainien proposé par le Groupe Ensemble Citoyens !

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Clermont Auvergne Métropole concernant les exercices 2015 et suivants

Rapport d'activité relatif à laction internationale de la ville de Clermont-Ferrand au service du développement de lensemble du territoire et de ses acteurs

Désignation d'une représentante de la Ville au sein du Réseau National des Budgets Participatifs

Modification de la s'ectorisation scolaire