5 mai 2023

Convention de partenariat relative à l'accompagnement des élèves en situation de handicap

Décision Modificative Technique n° 1

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

S'outien à la Vie Associative — Subventions de Fonctionnement

Subvention de fonctionnement à une association travaillant dans le domaine social

Convention de mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale entre Clermont Auvergne Métropole et la commune de Clermont Ferrand

Actualisation des autorisations de programme

S'outien à la vie étudiante et universitaire

Bourses aux athlètes de haut niveau

Subventions d'équipement à des associations sportives

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2023

Subvention à l'association Concordia

S'outien à la Vie Associative — Subvention sur Projet

Contrat de Ville 2023 — Programmation complémentaire

Convention d'objectifs et de moyens avec l'association J'eunesse et Horizons et subvention

Demandes de garanties d'emprunt

S'outien à la Vie Associative — Subventions de fonctionnement à une association d'anciens c'ombattants

Subvention de soutien à la convention de partenariat avec lunion nationale de lapiculture française UNAF

Subvention exceptionnelle à Clermont Auvergne INP

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Subventions exceptionnelles Ville Apprenante UNESCO

Dénomination du lieu dédié pour les femmes

Titre de citoyen dhonneur de la Ville de Clermont-Ferrand à Monsieur Alexandre Tcherkassov

Mise à disposition du Centre de Supervision Urbain de la Ville de Clermont-Ferrand en faveur de Clermont Auvergne Métropole

Projet éducatif de la ville 2022-2025

Admissions en non-valeur

Avis sur la désaffectation d'un chemin piétonnier entre la rue Pierre Besset et la rue du Clos Notre Dame

Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (FSSSCT) de la Ville de Clermont-Ferrand : composition du collège des représentants du personnel

Vœu : appel au gouvernement de ne pas appliquer la loi sur le recul de l'âge de départ à la retraite et l'augmentation de la durée de cotisation présenté par les groupes Communiste et Citoyen, Socialiste et Apparentés, Génération·s, Clermont en Commun-France Insoumise, Europe Ecologie Les Verts

Voeu de soutien aux étudiants et au personnel de l'Ecole dArchitecture de Clermont-Ferrand déposé par EELV, Génération.s, Socialiste et apparentés, Communiste et citoyen, Clermont en commun – France insoumise

Vœu de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à «France Travail» présenté par les groupes des élus socialistes et apparentés, Communistes et citoyens, Génération.s, Europe Écologie Les Verts

Voeu pour la garantie d'accès aux soins dans tous les territoires déposé par les groupes Clermont en Commun – France Insoumise, Génération·s, Communistes et citoyens, Socialistes et apparentés, Europe Ecologie les Verts

Voeu pour le blocage des prix de l'énergie et la création d'un service public de l'énergie déposé par les groupes Clermont en Commun – France Insoumise, Génération·s, Communistes et citoyens, socialistes et apparentés

Cession de la parcelle BC 452 s'ise 5, rue Rabelais à Clermont-Ferrand

Remise gracieuse des pénalités de retard assorties aux prélèvements en matière d'urbanisme

Avenant n°2 au mandat détudes et de travaux d'aménagement confiée à la SPL pour la régénération urbaine du quartier Saint-Jean

Approbation de la procédure de mise en c'oncordance du c'ahier des charges de la ZI du Brézet avec le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Clermont-Ferrand

Vente Commune de Clermont Ferrand des parcelles LO 592-LO594-LO595

Déclassement et cession d'une emprise du domaine public - rue du Torpilleur Sirocco à Clermont-Ferrand

Mise à disposition par la Ville de Clermont-Ferrand auprès du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) du directeur de la Construction et de la Gestion responsables du patrimoine et du responsable du service Gestion Patrimoniale et Maîtrise des Energies

Information au Conseil Municipal — mandats spéciaux pour les déplacements à létranger

Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Recrutement et fixation de la rémunération dintervenants-conférenciers vacataires dans le cadre des conférences-débats

Adhésion à l'association Francophonie en Artsakh

Désignation d'une représentante de la Ville au sein de l'association Francophonie en Artsakh

Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre "Patrimoine et Compétences" de la collectivité

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 10 mars 2023

Plan de déploiement de la vidéoprotection 2023 : installation de 4 nouvelles caméras

Adhésion à l'association "Sites et monuments"

Adhésion de la Ville de Clermont — Ferrand à l'association Internationale des Villes Éducatrices