23 juin 2023

Compte administratif 2022

Rapport annuel de la dette

Budget supplémentaire 2023 — Décision Modificative n° 2

Affectation des résultats 2022

Actualisation des autorisations de programme

Demandes de garanties d'emprunt

Renouvellement de la convention de services comptable et financier entre le Service de Gestion Comptable de Clermont Métropole et amendes, la Direction Départementale des Finances Publiques et la ville de Clermont-Ferrand 2023/2026

Subventions aux comités de quartier et à diverses associations de locataires

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectif 2022 - 2025 signée entre la Ville de Clermont-Ferrand et lAduhme

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association lExcentrale

Subvention à l'association Lire la ville dans le Puy-de-Dôme

S'outien à la Vie Associative — Subventions de Fonctionnement

Compte de gestion 2022 du trésorier municipal

Attribution de bourses dans le cadre des résidences artistiques du Chalet Lecoq

Réitération de garantie demprunt

Participation de la Ville de Clermont — Ferrand à la suite du programme de recherche-action « Nouvelles mesures »

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Attribution de subventions dans le cadre de lAppel à projet Musique

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

S'outien à la Vie Associative — Subventions sur Projet

Tarifs applicables dans le cadre de lutilisation des installations sportives saison 2023-2024

Subvention exceptionnelle à un projet international

DSP Coopérative de Mai — Attribution de la subvention d'équipement à l'association Pop'Art

Attribution d'une subvention à l'association Société des Amis de Port-Royal dans le cadre de la programmation de l'année Blaise Pascal

Contrat de ville 2023 — Programmation complémentaire

Modalités de financement 2023 des Entreprises à But d'Emploi dans le cadre de lexpérimentation "Territoire Zéro Chômeur Longue Durée"

Attribution d'une subvention à l'association SOS Méditerranée

Associations œuvrant dans le domaine de lEnfance - Subventions exceptionnelles

Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Dénomination de voie ZAC Trémonteix

Acquisition de la galerie marchande "nouvelle" et de son parking - Auchan Nord

Convention de transfert de maîtrise douvrage et de participation financière pour les aménagements urbains des lieux dintensité et des emprises complémentaires prévus au projet Inspire sur la ville de Clermont-Ferrand

C'ôtes de Clermont — acquisition foncière – parcelle NO n° 56

C'ôtes de Clermont — acquisition foncière – parcelle MY n° 50

Rue de l'Étang : vente des parcelles cadastrées HP 242, 243, 247et 250 à Eiffage

C'ôtes de Clermont — acquisition foncière – parcelles NO n° 196 et MY n° 47

Bail emphytéotique avec l'association Tous Deux Roues - 2 rue Louise Michel

Autorisation de désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d'une portion de voirie correspondante à l'impasse Montelloy

Autorisation de désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d'une portion de voirie correspondante aux rues Andraud et Pomel

Cession parcelle MT48 — C'ôtes de Clermont

Rachat à lEtablissement Public Foncier SMAF de l'immeuble 47 avenue Charras et 20 rue Jeanne dArc

Convention de réalisation PIA "démonstrateur villes durables" pour le projet BAMBA

Réforme de véhicules

Convention de maîtrise d'ouvrage unique Ville de Clermont-Ferrand/Clermont Auvergne Métropole c'oncernant l'ancienne médiathèque de Croix de N'eyrat

Admissions en non-valeur

Groupement de commandes prestations traiteurs entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole

Convention d'adhésion de la commune au service c'ommun d'instruction des autorisations du droit des s'ols (ADS)

Fixation du prix de vente et diffusion des Actes dEnsemble #3

Renouvellement de la convention à la participation financière du Département à l'action médico sociale en milieu scolaire par la Ville de Clermont-Ferrand

Vœu pour renforcer les capacités et faciliter l'accès à lhébergement d'urgence et pour le respect des droits des mineurs non-accompagnés déposé par les groupes Clermont en Commun – France Insoumise, Communistes & Citoyens, Génération·s, Europe Écologie les Verts, Socialistes et apparentés

Désignation d'un représentant de la Ville au sein du conseil de la vie sociale de l'association Espérance 63

SPL Clermont Auvergne Tourisme : modification du c'apital social (entrée de Mond'arverne c'ommunauté, n'ouvel actionnaire au c'apital de la société) / renonciation au droit préférentiel de s'ouscription / projet de modification statutaire

Déclaration à loccasion du 60ème anniversaire du traité de lélysée

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 09 juin 2023

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l'état des travaux 2022

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 05 mai 2023

Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Actualisation du tableau des effectifs

Mise à disposition d'un personnel assistant de service social entre la Ville de Clermont-Ferrand et le CCAS

Cession de 3 emplacements de stationnement - 96 rue de l'Oradou à Clermont-Ferrand

Modernisation du stationnement payant pour les résidents - Mise en place d'un abonnement annuel

Vœu en soutien aux familles menacées par une obligation de quitter le territoire français déposé par les groupes Génération.s, Socialiste et apparentés, Communistes et citoyens, Europe-Écologie-les-Verts, Clermont en commun – France insoumise

Avenant n°1 au contrat de coopération public-public pour le centre dinitiation à lart pour la petite enfance avec le centre Pompidou

Adoption de la convention de partenariat tripartite avec l'Ecole Nationale Supérieure dArchitecture de Clermont-Ferrand 2023-2026

Actualisation des modalités de partenariat entre l'association Clermont Massif Central 2028 et la Ville de Clermont-Ferrand

Rapport détape de la Ville en Transition 2022

Désignation des représentants de la Ville au sein de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme