6 octobre 2023

Demandes de garanties d'emprunt

Subventions aux comités de quartier et à diverses associations de locataires

Subvention au C'onservatoire d'Espaces N'aturels d'Auvergne

Adoption d'un avenant à la convention financière du dispositif de tranquillité résidentielle "ACTEO"

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Attribution des bourses mobilité internationale 2023

Contrat de Ville 2023 — Programmation complémentaire

Subventions et convention aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance

Associations œuvrant dans le domaine de l'enfance - Subventions exceptionnelles

Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social

Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de la d'ette pour l'année 2024

Subvention à la Ligue de Protection des Oiseaux LPO Auvergne Rhône Alpes Délégation Territoriale Auvergne

Attribution d'une bourse de résidence pour le Chalet L'ecoq à l'artiste Bruno Rodrigues Martins

Subvention au CROUS

Accord de co — responsabilité conjointe (RGPD) dans le cadre de lexpérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée

Convention et subvention à lAgence Régionale dOrientation

S'outien à la vie associative — subventions sur projet(s)

Action sociale CCLAS — Tarifs 2023

Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations danciens combattants

Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs

Subventions d'investissement à des associations sportives

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Appel à projet Savoir(s) Faire au Lieu Dit

S'outien à la vie étudiante et universitaire

Financement de l'association AVEC France-Victimes 63

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Subventions sur projet(s) aux associations travaillant dans le domaine social

S'outien aux populations victimes — s'éisme au Maroc

Présentation du projet d'établissement du 25 Gisèle Halimi

Mise en place de la “Proposition citoyenne", nouvel outil de démocratie participative

Elargissement du fonds de participation des habitants à tous les quartiers et dématérialisation de son fonctionnement

Régularisation Foncière dans le cadre de lANRU - déclassement et échanges OPHIS du Puy de Dôme / Ville de Clermont-Ferrand

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Règles et durées damortissement des biens - Nomenclature M4

Admissions en non-valeur

Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations formulées par la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2015 et suivants

Désaffectation d'une partie du domaine public - Avenue Ernest Cristal

Rapport annuel 2022 de la société publique locale Clermont Auvergne

Règles et durées damortissement des biens - Nomenclature M57

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Remise gracieuse de loyer "LAutre Saison des Fleurs" 10 rue Fontgiève

Convention relative à linstallation d'une sirène dalerte

Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - Secteur les SALINS - REGENSBURG

Désaffectation et déclassement du bien situé 77 avenue Édouard Michelin

Déclassement d'une portion de voirie correspondante aux rues Andraud et Pomel

Création de périmètres délimités des abords (PDA) à Clermont-Ferrand

Acquisition murs commerciaux centre commercial Fontaine du Bac

Mise en place du Conseil Municipal des Enfants

Renouvellement de la convention d'implantation d'une unité d'enseignement maternelle autisme

Vœu d'urgence relatif à la suppression du fonds de soutien aux activités périscolaires déposé par les groupes Génération·s, Socialistes et apparentés, Communistes et citoyens, et Europe-Écologie-les-Verts

Approbation du programme de réhabilitation des sites de Beaupeyras et Abbé Prevost

Adoption du Schéma de transition énergétique et écologique actualisé 2023

Pont du Château — Artière Sud - vente parcelle YK36 Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Métropole

Rapport social unique

Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Renouvellement d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet : chargée de programme CTAIR

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2023

Election d'une adjointe

Mutualisations ascendantes et descendantes entre la ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole, le CCAS de Clermont-Ferrand et l'Ecole Supérieure dArt de Clermont Auvergne Métropole : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2022 et prévisionnelles 2023

Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique)

Approbation du plan de gestion interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France » inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'Unesco

Convention avec le SMTC — AC pour le transport des élèves des écoles publiques à l'activité n'atation

Adoption d'un accord de jumelage avec la ville de Krementchouk en Ukraine

Convention de partenariat et d'objectifs relative à la sécurité et à la sûreté de la gare de Clermont-Ferrand

Rétrocession d'un jardin public dans le cadre de l'aménagement du site "Franc Rosier"

Fonds de concours 2023 : Mutualisation informatique entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole

Autorisation doccupation du domaine public pour linstallation et lexploitation de centrales photovoltaïques sous forme dombrières de parking, de toitures et dinstallations murales photovoltaïques

Renouvellement de la mise à disposition de locaux municipaux pour l'Association Territoriale des CEMEA Auvergne