27 septembre 2024

Subventions aux comités de quartier et à diverses associations de locataires

Attribution d'une subvention sur projet à une association danciens combattants

Subvention d'équipement pour une association sportive

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Subvention exceptionnelle à un projet international

Subvention au bureau des étudiants S'idoine-Apollinaire

Contrat de ville 2024 Programmation complémentaire

S'outien à la Vie Associative — Subventions de fonctionnement

S'outien à la Vie Associative — Subventions sur projet

Subventions de fonctionnement pour des associations travaillant dans le domaine social

Label APIcité

Subvention exceptionnelle pour l'association BIO 63

Attribution d'une subvention de fonctionnement à une association danciens combattants

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Attribution de bourses pour la résidence européenne du réseau CreArt

Attribution des bourses mobilité internationale 2024

Financement AVEC France Victimes 63

Attribution d'une subvention à deux espaces de vie sociale (EVS)

Subventions et convention aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

Convention et subvention à lagence régionale d'orientation

Subventions sur projet pour des associations travaillant dans le domaine social

Convention de financement C'oulée verte de Vallières

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

S'outien à la vie étudiante et universitaire

Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Avis de la Ville de Clermont — Ferrand sur le projet de PLU de la Métropole arrêté en Conseil métropolitain du 28 juin 2024

Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt d'Action Logement Services) - 5 logements PLUS - rue Champfleuri

Cession d'un bien 19 bis rue du Belloy

Convention de partenariat dans le cadre de Territoire Zéro Chômeur Longue Durée

Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt d'Action Logement Services) - 16 logements PLAI - rue du Pré la Reine

Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt d'Action Logement Services) - 8 logements PLAI - rue Champfleuri

Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CDC) - 15 logements PLAI - rue des Chandiots

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du NPNRU

Travaux — soutien à l'économie locale – exonération et annulations des droits de voirie des commerçants

Acquisition du bâtiment dit de la Maison de l'Apothicaire 2 rue de la Rodade à Montferrand

Rétrocession lot de copropriété 157 boulevard Etienne Clémentel

Mise en valeur des remparts de Montferrand - bd L. Jouhaux et 48 à 56 rue St Antoine - Convention de portage foncier par l'EPF Auvergne

Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt d'Action Logement Services) - 10 logements PLUS - rue du Pré la Reine

Annulation d'un cahier de charges — ZAC Saint Jean

Fiches sectorielles SMAD — Régularisation 2023 et Prévisionnel 2024

Compte rendu des décisions prises par le Maire en matière foncière

Convention avec l'ordre des avocats pour la mise en place de permanence d'accès au droit

Rapport annuel 2023 SPL Clermont Auvergne

Désignations des représentants de la Ville auprès de divers organismes

Adhésion à la centrale dachat : la CANUT

Dénomination du square situé à langle de la rue Sidoine Apollinaire et de la rue de Chanturgue

Déclassement d'une partie du domaine public - Secteur Salins-Regensburg

Groupement de commandes pour la distribution du magazine et autres documents de Clermont Auvergne Métropole et de la Ville de Clermont-Ferrand

Admissions en non valeur

Mutualisation de la direction générale entre la Ville de Clermont-Ferrand et son Centre Communal dAction Sociale

Etat des effectifs au 31/05/2024 et des créations de postes

Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Ajustement du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Convention de mise à disposition à titre onéreux d'un agent de Clermont Auvergne Métropole auprès de la Ville de Clermont-Ferrand

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l'état des travaux en 2023

Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de la d'ette pour l'année 2025

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2024

Election d'un adjoint

Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CDC) - 9 logements PLAI - rue Henri Barbusse

Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CDC) - 16 logements PLUS - rue Henri Barbusse

Préfiguration du centre municipal de santé des Vergnes

Convention entre la Ville de Clermont — Ferrand et l'Association APF France handicap

Installation classée pour la protection de l'environnement – construction d'un entrepôt logistique par la société FIMAVI

Signature d'une convention de coopération avec la Ville de Montpellier dans le cadre du déploiement de mille formes

Actualisation du règlement de fonctionnement des structures Petite Enfance

Pôle Petite Enfance de la Gauthière : renforcement des missions dans le cadre de la politique publique de la petite enfance de la Ville de Clermont-Ferrand

Rapport annuel 2023 SPL Clermont Auvergne Tourisme

Convention de partenariat pour la participation de la Cour des trois coquins et Graines de spectacles au dispositif du pass Région

Préfiguration de la mise en place d'une équipe cynophile et convention relative au chien de patrouille