21 juin 2024

Rapport annuel de la dette

Demandes de garanties d'emprunts

Actualisation des autorisations de programme - AP / CP

S'outien de la ville de Clermont — Ferrand au D'amier pour la mise en œuvre de la “promotion climat”

Mandatement complémentaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour une mise en mise en concurrence sur la garantie prévoyance

Subvention au C'onservatoire d'Espaces N'aturels d'Auvergne - C'EN Auvergne

Subventions exceptionnelles aux projets internationaux

S'outien complémentaire à BoomStructur pour la préfiguration du l'abel "C'entre de Développement Chorégraphique N'ational" (CDCN)

Attribution de subventions à des compagnies de spectacle vivant clermontoises

Bourses aux athlètes de haut niveau

Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Subvention exceptionnelle à l'association Jazz en tête pour son concert solidaire à Clermont-Ferrand

Affectation des résultats 2023

"Respire à la Récré" : Végétalisations des cours d'écoles 2024 - Demandes de cofinancements

Subventions aux Comités de quartier

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectif 2022-2025 signée entre la Ville de Clermont-Ferrand et lAduhme

Subvention à la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne-Rhône-Alpes, Délégation Territoriale Auvergne

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Rue des Graphèmes

Appel à projet musique

Subvention d'équipement pour l'association Les Amis du Rio

S'outien à la vie étudiante et universitaire

Subventions de fonctionnement pour des associations travaillant dans le domaine social

Associations œuvrant dans le domaine de l'enfance – subventions exceptionnelles

Subventions exceptionnelles ville apprenante UNESCO

S'outien à la vie associative — subventions sur projet

Compte administratif 2023

Budgets supplémentaires 2024 / Décision modificative n°1 - 2024

Participation de la Ville de Clermont — Ferrand au programme de recherche-action « Nouvelles mesures » - deuxième versement de la subvention

Attribution de la subvention d'équipement à l'association Pop'Art

Tarification Espace Café/Cuisine de mille formes

S'outien à la vie associative — subventions de fonctionnement

Compte de gestion 2023 du Trésorier Municipal

Désignation d'un représentant de la Ville au sein de DOMIA

Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole secteur Salins Regensburg avis de la Ville de Clermont Ferrand

Fixation du prix de vente et diffusion des Actes dEnsemble #4

Dénomination du Parc urbain Les Vergnes

Dénomination du Parc urbain Saint-Jean

Dénomination du Parc urbain Saint-Jacques

Plan de déploiement de la vidéoprotection 2024

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande pour la l'ocation et la maintenance de d'éfibrillateurs

Fixation du prix de vente de l'objet dérivé "Bavoir de mille formes"

Admissions en non-valeur

Vœu "Pour le maintien et le développement du service public postal à Clermont-Ferrand et son agglomération" déposé par le groupe des élus Communistes et Citoyen.nes - LHumain dabord

Création d'un emploi non permanent en contrat de projet au sein de la Direction de l'Éducation

Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre gracieux d'un agent de la ville de Clermont-Ferrand auprès de l'Association Clermont-Massif Central 2028

Création de trois emplois non permanents en contrats de projet au sein de la Direction du Développement Social et Urbain

Renouvellement de la mise à disposition par la Ville de Clermont-Ferrand auprès du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de deux agents de la DCGRP

Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Résolution d'un litige, transaction indemnitaire

Information au Conseil Municipal — mandats spéciaux pour les déplacements à létranger

Rapport Social Unique 2022 de la Ville de Clermont-Ferrand

Modalités de remboursement des rétrocessions de concessions funéraires au profit de la Commune

Convention de co — maîtrise d'ouvrage pour le programme d'aménagement de l'opération de requalification des espaces publics de Regensburg

Signature d'une convention de mise à disposition de parcelles sur le site de Puy Long au bénéfice de Clermont Auvergne Métropole

Mise en œuvre des outils de la réforme de la demande et des attributions de logements sociaux

Contrat de ville 2024 — programmation complémentaire

Travaux — soutien à l'économie locale - exonérations et annulations des droits de voirie des commerçants

Rapport détape de la Ville en Transition 2023

Avis sur une autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement de la Société Clermont Démolition Auto chemin de Puy Long

Convention de soutien entre la Ville et les Ministères des Armées et de lIntérieur aux politiques de réserve opérationnelle

Association Clermont Massif Central 2028 Avenant / Clôture du processus de candidature porté par l'association

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2024

Renouvellement de la convention dimplantation d'une unité denseignement maternelle autisme

Convention pluriannuelle d'objectifs de l'association Pop'Art - "Scène de musiques actuelles - SMAC"

Tarifs applicables dans le cadre de lutilisation des installations sportives saison 2024-2025

Conventions avec le rectorat pour la mise en œuvre du dispositif n'otre école faisons la ensemble