CM

6 novembre 2025

Coësmes 7 délibérations

7

délibérations

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Environnement

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Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Environnement 2 délibérations

Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire

Modifications statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaires mise en conformité

Ressources humaines 2 délibérations

Création d'un poste d'agent de maitrise — TC au 01012026

Création d'un poste d'agent de maitrise — TNC 31/35 ème au 01012026

Autres decisions 1 délibération

Rapport d'activité 2024 SDE35

Finances & Budget 1 délibération

Admission en non valeur

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Marché publique avenans 03 LOT03 — DESCHAMPS et LOT08 BREL et LOT 06- ATLANTIQUE OUVERTURE

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