17 décembre 2025
8
délibérations
3
Ressources humaines
2
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Modification durée hebdomadaire poste adjt TNC annualisé 28/35ème
Avancement de grade adjt admin ppal 1ère classe TNC 18/35ème au 01012026
Adhésion à la convention de participation risque santé compl du CDG35 au 01012026
Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire
Lutte contre les déchets abandonnés diffus -convention de soutien coesmes et thourie avec CITEO
Location des salles communales au 01012026
Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif -coeff de modulation global
Renouvellement convention de mise à disposition agt RAFCom au profit de la commune pour la Ludothèque
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