Conseil municipal du 2025-12-17

Coësmes 17 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Ressources humaines

2

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Lutte contre les déchets abandonnés diffus -convention de soutien coesmes et thourie avec CITEO - Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif -coeff de modulation global - modification durée hebdomadaire poste adjt TNC annualisé 28/35ème - Avancement de grade adjt admin ppal 1ère classe TNC 18/35ème au 01012026 - Adhésion à la convention de participation risque santé compl du CDG35 au 01012026 - Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire - Renouvellement convention de mise à disposition agt RAFCom au profit de la commune pour la Ludothèque - location des salles communales au 01012026

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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20251204

modification durée hebdomadaire poste adjt TNC annualisé 28/35ème

20251205

Avancement de grade adjt admin ppal 1ère classe TNC 18/35ème au 01012026

20251206

Adhésion à la convention de participation risque santé compl du CDG35 au 01012026

🌱 Environnement 2 délibérations
20251207

Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire

20251209

Lutte contre les déchets abandonnés diffus -convention de soutien coesmes et thourie avec CITEO

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20251202

location des salles communales au 01012026

💶 Finances & Budget 1 délibération
20251203

Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif -coeff de modulation global

📄 Autres decisions 1 délibération
20251208

Renouvellement convention de mise à disposition agt RAFCom au profit de la commune pour la Ludothèque

WEB megalis:2025:13216:2025-12-17
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