CM

4 septembre 2025

Coësmes 8 délibérations

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délibérations

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Culture & Patrimoine 3 délibérations

SUPERETTE MAINA loyer — charges électricité

Cession emprise d'un terrain j'ouxtant le périmètre du lotissement des hys - frais géomètre

C'opropriété agence postale Communale et appartement Mme HERVIO

Autres decisions 2 délibérations

Rapport d'activité année 2024 RAFCOM

Rapport d'activité 2024 SDE35

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Marché public avenants lots 03 DECHAMPS et lot 04 DENOUAL

Finances & Budget 1 délibération

CONVENTION Pluriannuelle d'objectifs et financier avec l'association MAZETTE 2025 à2027

Environnement 1 délibération

Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire

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