Conseil municipal du 2025-09-04
Coësmes
4 septembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Rapport d'activité 2024 SDE35
- Marché public avenants lots 03 DECHAMPS et lot 04 DENOUAL
- Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire
- Copropriété agence postale Communale et appartement Mme HERVIO
- Cession emprise d'un terrain jouxtant le périmètre du lotissement des hys - frais géomètre
- SUPERETTE MAINA loyer - charges électricité
- CONVENTION Pluriannuelle d'objectifs et financier avec l'association MAZETTE 2025 à2027
- Rapport d'activité année 2024 RAFCOM
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
20250905
SUPERETTE MAINA loyer — charges électricité
20250906
Cession emprise d'un terrain jouxtant le périmètre du lotissement des hys - frais géomètre
20250907
Copropriété agence postale Communale et appartement Mme HERVIO
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Autres decisions
2 délibérations
20250901
Rapport d'activité année 2024 RAFCOM
20250903
Rapport d'activité 2024 SDE35
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
20250902
Marché public avenants lots 03 DECHAMPS et lot 04 DENOUAL
💶
Finances & Budget
1 délibération
20250904
CONVENTION Pluriannuelle d'objectifs et financier avec l'association MAZETTE 2025 à2027
🌱
Environnement
1 délibération
20250909
Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire
WEB
megalis:2025:13216:2025-09-04
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