CM

26 juin 2025

Coësmes 5 délibérations

5

délibérations

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Finances & Budget

1

Sécurité

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Finances & Budget 2 délibérations

Tarifs redevance assainissement collectif applicable au 01012026

Tarifs cantine garderie local jeunes applicable pour l'année scolaire 2025 2026

Sécurité 1 délibération

Répartition des sièges au sein du conseil communautaire entre les communes sur la prochaine mandature - Elections municipales

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Approbation de la convention constitutive groupement de commandes entre les communes et RAFCOM - marché fourniture accès internet et réseau MPLS 2025à2029

Ressources humaines 1 délibération

Création d'un poste adjoint administratif ppal 2ème Classe - pour intégration d'irect -

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