Conseil municipal du 2025-05-28

Coësmes 28 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Mise à jour du plan local d'urbanisme - servitudes afférentes aux périmètres de protection des captages Eaux sur La cité - Dénomination du futur bâtiment accueillant la bibliothèque intercom ludothèque et local jeunes et espaces jeux communaux - Réactualisation règlement inétireur des services périscolaires - OFFRES MEGALIS - accompagnement cybersécurité - Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire - Acquisition de foncier pour création accès du n°1 rue des ardoisières au lotissement de la Fontaine compris en zone d'am - LOYER pour la maison d'assistantes maternelles - Association Apetitspas - à cpter 1er septembre - Cession - transfert de parcelles communales à ESPACIL HABITAT résidence la Fontaine - CESSION emprise- jouxtant le périmètre du futur lotissement des hys -

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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
20205207

Dénomination du futur bâtiment accueillant la bibliothèque intercom ludothèque et local jeunes et espaces jeux communaux - ESPERLUETTE

20250502

CESSION emprise — jouxtant le périmètre du futur lotissement des hys -

20250503

Cession — transfert de parcelles communales à ESPACIL HABITAT résidence la Fontaine

20250505

LOYER pour la maison d'assistantes maternelles - Association Apetitspas - à cpter 1er septembre

20250506

Réactualisation règlement inétireur des services périscolaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
250509

OFFRES MEGALIS — accompagnement cybersécurité

20250501

Mise à jour du plan local d'urbanisme — servitudes afférentes aux périmètres de protection des captages Eaux sur La cité

20250504

Acquisition de foncier pour création accès du n°1 rue des ardoisières au lotissement de la Fontaine compris en zone d'aménagement au PLU

🌱 Environnement 1 délibération
20250508

Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire

WEB megalis:2025:13216:2025-05-28
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