CM

28 mai 2025

Coësmes 9 délibérations

9

délibérations

5

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (9)

Culture & Patrimoine 5 délibérations
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Dénomination du futur bâtiment accueillant la bibliothèque intercom ludothèque et local jeunes et espaces jeux communaux - ESPERLUETTE

CESSION emprise — jouxtant le périmètre du futur lotissement des hys -

Cession — transfert de parcelles communales à ESPACIL HABITAT résidence la Fontaine

LOYER pour la maison dassistantes maternelles - Association Apetitspas - à cpter 1er septembre

Réactualisation règlement inétireur des services périscolaires

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

OFFRES MEGALIS — accompagnement cybersécurité

Mise à jour du plan local d'urbanisme — servitudes afférentes aux périmètres de protection des captages Eaux sur La cité

Acquisition de foncier pour création accès du n°1 rue des ardoisières au lotissement de la Fontaine compris en zone d'aménagement au PLU

Environnement 1 délibération

Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire

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