Conseil municipal du 2025-04-10

Coësmes 10 avril 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - BP ASSAINISSEMENT-approbation du compte de gestion exercice 2024 - BP Commune-approbation du compte de gestion exercice 2024 - Avis sur l'ouverture d'une consultation du public installation classée SAS BREIZH Lait - Logiciel de gestion-cantine et périscolaire- avec la société SERVI PLUS de Drucat - BP lotissement des Hys-approbation du compte de gestion exercice 2024 - BP SUPERETTE-approbation compte de gestion exercice 2024 - vote des taux d'imposition des taxes locales -année 2025 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) opération n°18 - projet Tiers lieu culturel - Affectation du résultat fonctionnement - CA 2024 pour BP COMMUNE 2025 - CONVENTION BIPARTITE DE MISE à DISPOSITION DE BIENS ET LOCAUX-ATELIER D'EVEIL-RAFCOM

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20250409

Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) opération n°18 - projet Tiers lieu culturel

20250411

BP Commune — approbation du compte de gestion exercice 2024

20250412

BP SUPERETTE — approbation compte de gestion exercice 2024

20250413

BP ASSAINISSEMENT — approbation du compte de gestion exercice 2024

20250414

BP lotissement des Hys — approbation du compte de gestion exercice 2024

202504008

Affectation du résultat fonctionnement — CA 2024 pour BP COMMUNE 2025

202504010

vote des taux d'imposition des taxes locales -année 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250401

CONVENTION BIPARTITE DE MISE à DISPOSITION DE BIENS ET LOCAUX-ATELIER D'EVEIL-RAFCOM

🌱 Environnement 1 délibération
20250402

Avis sur l'ouverture d'une consultation du public installation classée SAS BREIZH Lait

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250403

Logiciel de gestion — cantine et périscolaire- avec la société SERVI PLUS de Drucat

WEB megalis:2025:13216:2025-04-10
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