13 mars 2025
9
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Service public d'assainissement collectif - redevance pour performance des systèmes assainissement collectif au 1er janvier 2025
D'ETR FINANCEMENT TVX CHGT CHAUDIERE FIOUL ECOLE PUB par deux PAC
Présentation des orientations budgétaires - exercice 2025
Réalisation d'un contrat prêt d'un montant de 350 000 auprès de la CDC pour le financement opération TIERS LIEU
Versement des subventions aux associations - participation école publique - OGEC - au Syndicat petit car
Convention de participation aux frais de fonctionnement de LALSH Familles rurales pour 2024 et 2025
Avenant n°1 convention de prestations service entre SUPV et la commune ADS
Décisions prises dans le cadre de la délégation à monsieur le maire DIA
Lancement procédure pour la vente de chemin ou délaissé de chemin -
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