CM
18 février 2026
Coësmes
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
Décisions prises dans le cadre de la délégation DIA bien 11 bis rue des Acacias
Adhésion à la convention dassistance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système d'assainissement collectif - 2026 à 2028
Ressources humaines
1 délibération
Adhésion à la convention de participation risque santé compl du CDG35 au 01012026 - 2ème Avis CST
Finances & Budget
1 délibération
VOTE des subventions pour les associations BP COMMUNE 2026
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