CM
11 décembre 2025
Coëtmieux
8 délibérations
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
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Délibérations (8)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2556
Approbation du PLU Plan Local d Urbanisme de la Commune
2557
Droit de préemption urbain
2558
Rapport triennal sur l artificialisation des sols
Finances & Budget
3 délibérations
2560
Décision Modificative au BP Budget Primitif 2025
2561
Subvention Etat DSIL D'otation de S'outien à l Investissement Local S'alle Communale
2562
Participation demandée à la Commune d Andel pour la scolarisation des enfants à l école de la Glanerie
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2559
Vente de délaissé de terrain
2563
Revalorisation des loyers communaux
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