Conseil municipal du 2026-03-06

Coëtmieux 6 mars 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Renouvellement contrat ESAT les Ateliers de la Baie - Aménagement d une zone au terrain de trial - Ecole de la Glanerie Réfection de peinture - Restaurant scolaire Peinture entrée cuisine et réserve - LTM Signature charte Eclairage public et biodiversité - LTM Convention mise à disposition locaux communaux profit LTM - SDE22 Travaux éclairage public lanterne Champ Mégard - SDE22 Travaux éclairage public candélabre Champ Mégard - SDE Convention de groupement de commande pour l achat d énergie - Personnel communal Tableau des effectifs - Vote des subventions 2026 - Ecole de la Glanerie Renouvellement ordinateurs portables - Mise à jour totem publicitaire - Renouvellement contrat d entretien terrain des sports - Renouvellement de la ligne de trésorerie - M57 Application de la fongibilité des crédits - Admission en non valeur - Vote des taux d imposition 2026 - Affectation du résultat 2025

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2610

SDE Convention de groupement de commande pour l achat d énergie

2611

SDE22 Travaux éclairage public candélabre Champ Mégard

2612

SDE22 Travaux éclairage public lanterne Champ Mégard

2615

Restaurant scolaire Peinture entrée cuisine et réserve

2616

Ecole de la Glanerie Réfection de peinture

2617

Aménagement d une zone au terrain de trial

2618

Renouvellement contrat d entretien terrain des sports

2619

Renouvellement contrat ESAT les Ateliers de la Baie

2620

Mise à jour totem publicitaire

2621

Ecole de la Glanerie Renouvellement ordinateurs portables

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2602

Affectation du résultat 2025

2603

Vote des taux d imposition 2026

2605

Admission en non valeur

2606

M57 Application de la fongibilité des crédits

2607

Renouvellement de la ligne de trésorerie

2608

Vote des subventions 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2609

Personnel communal Tableau des effectifs

📄 Autres decisions 1 délibération
2613

LTM Convention mise à disposition locaux communaux profit LTM

🌱 Environnement 1 délibération
2614

LTM Signature charte Eclairage public et biodiversité

WEB scdl:21220044800018:2026-03-06
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