29 septembre 2025
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
DE_2025 — 064 Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Val dAnast Année scolaire 2024-2025
DE_2025 — 065 Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Plélan le Grand - Année scolaire 2022-2023
DE_2025 — 069 Assainissement Collectif Modalités de Reversement du FCTVA à VHBC
DE 2025 063 Mandat spécial 107ème Congrès des Maires
DE_2025 — 067 Enquête publique GAEC Le Fresne St Séglin Avis de la commune
DE_2025 — 061 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 Juillet 2025
DE_2025 — 068 Plan de lutte contre les déchets abandonnés Convention de groupement
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