Conseil municipal du 2025-09-29

Comblessac 29 septembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Administration

Résumé

Synthèse

7 délibérations - DE_2025-061 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 Juillet 2025 - DE_2025_063 Mandat spécial 107ème Congrès des Maires - DE_2025-064 Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Val d'Anast Année scolaire 2024-2025 - DE_2025-068 Plan de lutte contre les déchets abandonnés Convention de groupement - DE_2025-065 Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Plélan le Grand - Année scolaire 2022-2023 - DE_2025-069 Assainissement Collectif Modalités de Reversement du FCTVA à VHBC - DE_2025-067 Enquête publique GAEC Le Fresne St Séglin Avis de la commune

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

DE_2025 — 064 Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Val d'Anast Année scolaire 2024-2025

2025

DE_2025 — 065 Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Plélan le Grand - Année scolaire 2022-2023

2025

DE_2025 — 069 Assainissement Collectif Modalités de Reversement du FCTVA à VHBC

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

DE_2025_063 Mandat spécial 107ème Congrès des Maires

2025

DE_2025 — 067 Enquête publique GAEC Le Fresne St Séglin Avis de la commune

🏛️ Administration 1 délibération
2025

DE_2025 — 061 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 Juillet 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025

DE_2025 — 068 Plan de lutte contre les déchets abandonnés Convention de groupement

WEB megalis:2025:13217:2025-09-29
Ouvrir →

📬 Suivre Comblessac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.