Conseil municipal du 2025-07-28

Comblessac 28 juillet 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Autres decisions

1

Social & Santé

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - DE_2025-056 Affaires sociales Demande d'aide financière - DE_2025-053 Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Carentoir - Année scolaire 2023-2024 - DE_2025_054 Fixation du loyer de la MAM - DE_2025-052 Adoption du procès verbal de la séance du 30 Juin 2025 - DE_2025_055 Intercommunalité - Accord local relatif au nombre de délégués communautaires pour le mandat 2026-2032 - DE_2025_057 Habitat - Vente de logements HLM par ESPACIL - DE_2025_055 Intercommunalité - Accord local relatif au nombre de délégués communautaires pour le mandat 2026-2032

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

DE_2025 — 052 Adoption du procès verbal de la séance du 30 Juin 2025

2025

DE_2025_055 Intercommunalité — Accord local relatif au nombre de délégués communautaires pour le mandat 2026-2032

2025

DE_2025_055 Intercommunalité — Accord local relatif au nombre de délégués communautaires pour le mandat 2026-2032

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

DE_2025 — 056 Affaires sociales Demande d'aide financière

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

DE_2025 — 053 Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique de Carentoir - Année scolaire 2023-2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

DE_2025_054 Fixation du loyer de la MAM

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

DE_2025_057 Habitat — Vente de logements HLM par ESPACIL

WEB megalis:2025:13217:2025-07-28
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