CM

29 janvier 2024

Comblessac 5 délibérations

5

délibérations

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Finances & Budget 2 délibérations
2024

MAM — Demande de subvention au titre de la DETR 2024

2024

Amendes de police Dotation 2023 Programme 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

ATC Proposition de convention pour le renouvellement du bail de location d'une partie de la parcelle ZE 56

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Modernisation de voirie 2024 — Programme 2024

Administration 1 délibération
2024

Adoption du procès — verbal de la séance du 21 Décembre 2023

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