11 mars 2024
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Demande de remise gracieuse de l'oyers
Agent intercommunal — Facturation de la participation 2024 du COS à la commune de Les Brulais
RPI — Participation aux frais de fonctionnement année 2023-2024
ADMR Val dAnast — Demande de subventtion
Fixation d'un taux horaire du personnel municipal
RH Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir dachat
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Comblessac
RPI — Participation aux charges sociales - Réajustement 2023 et prévisionnel 2024
Modernisation de voirie 2024 — Choix du prestataire
Adoption du procès — verbal de la séance du 29 janvier 2024
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