Conseil municipal du 2024-04-15
17
délibérations
10
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
D_2024 — 032 - Affectation des résultats - Budget annexe Assainissement
D_2024 — 029 - Affectation des résultats - Budget annexe Commerce Multiservices
D_2024 — 028 Affectation des résultats - Budget principal de la commune
D_2024 — 031 - Affectation des résultats - Budget annexe Lotissement La Chérière
D_2024 — 035 Fiscalité Directe Locale - Vote des taux pour 2024
D_2024 — 034 Subventions aux associations - Attribution 2024
D_2024 — 022 Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe Assainissement
D_2024 — 021 Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe Lotissement La Chérière
D_2024 — 019 Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe Commerce-Multiservices
D_2024 — 018 Approbation du compte de gestion 2023 - Budget commune
D_2024 — 037 Fongibilité des crédits
D_2024 — 036 Admission en Non-Valeur de créances irrécouvrables
D_2024 — 017 Convention de mise à disposition d'un agent administratif au SIRS
D_2024_030 Affectation des résultats Budget annexe Boulangerie Logement
D_2024 — 020 Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe Boulangerie Logement
D_2024 — 016 Adoption du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024
D_Diagnostic et Shéma Directeur des eaux usées
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