Conseil municipal du 2024-03-11

Comblessac 11 mars 2024 10 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Environnement

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Demande de remise gracieuse de loyers - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Comblessac - Fixation d'un taux horaire du personnel municipal - RH Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat - Agent intercommunal - Facturation de la participation 2024 du COS à la commune de Les Brulais - RPI - Participation aux frais de fonctionnement année 2023-2024 - RPI - Participation aux charges sociales - Réajustement 2023 et prévisionnel 2024 - ADMR Val d'Anast - Demande de subventtion - Modernisation de voirie 2024 - Choix du prestataire - Adoption du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations

2024

Demande de remise gracieuse de loyers

2024

Fixation d'un taux horaire du personnel municipal

2024

Agent intercommunal — Facturation de la participation 2024 du COS à la commune de Les Brulais

2024

RPI — Participation aux frais de fonctionnement année 2023-2024

2024

RPI — Participation aux charges sociales - Réajustement 2023 et prévisionnel 2024

2024

ADMR Val d'Anast — Demande de subventtion

🌱 Environnement 1 délibération

2024

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Comblessac

👥 Ressources humaines 1 délibération

2024

RH Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2024

Modernisation de voirie 2024 — Choix du prestataire

🏛️ Administration 1 délibération

2024

Adoption du procès — verbal de la séance du 29 janvier 2024

WEB megalis:2024:13217:2024-03-11

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