11 mars 2024
10
délibérations
6
Finances & Budget
1
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Demande de remise gracieuse de l'oyers
Fixation d'un taux horaire du personnel municipal
Agent intercommunal — Facturation de la participation 2024 du COS à la commune de Les Brulais
RPI — Participation aux frais de fonctionnement année 2023-2024
RPI — Participation aux charges sociales - Réajustement 2023 et prévisionnel 2024
ADMR Val dAnast — Demande de subventtion
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Comblessac
RH Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir dachat
Modernisation de voirie 2024 — Choix du prestataire
Adoption du procès — verbal de la séance du 29 janvier 2024
📬 Suivre Comblessac
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.