Conseil municipal du 2026-01-26

Comblessac 26 janvier 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

7

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DE_2026-06 Refacturation à VHBC des factures d'électricité 2025 des postes de relèvement du réseau d'Assainissement Coll - DE_2026-07 RPI Participation aux charges sociales - Réajustement 2025 et prévisionnel 2026 - DE_2026-09 Multisports - Sollicitation de la DETR - DE_2026-08 RPI Participation aux frais de fonctionnement année 2025-2026 - DE_2026-05 Amendes de police Dotation 2025 Programme 2026 - DE_2026-03 Maison de Santé de Val d'Anast - Participation financière - DE_2026-02 Adoption du protocole d'accord relatif aux cession et acquisition de terrains - DE_2026-01 Adoption du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2025 - DE_2026-04 Piscine communautaire de Guer - Convention Globale de Partenariat - Année 2025.2026

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2026

DE_2026 — 06 Refacturation à VHBC des factures d'électricité 2025 des postes de relèvement du réseau d'Assainissement Collectif

2026

DE_2026 — 07 RPI Participation aux charges sociales - Réajustement 2025 et prévisionnel 2026

2026

DE_2026 — 09 Multisports - Sollicitation de la DETR

2026

DE_2026 — 08 RPI Participation aux frais de fonctionnement année 2025-2026

2026

DE_2026 — 05 Amendes de police Dotation 2025 Programme 2026

2026

DE_2026 — 03 Maison de Santé de Val d'Anast - Participation financière

2026

DE_2026 — 04 Piscine communautaire de Guer - Convention Globale de Partenariat - Année 2025.2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

DE_2026 — 02 Adoption du protocole d'accord relatif aux cession et acquisition de terrains

🏛️ Administration 1 délibération
2026

DE_2026 — 01 Adoption du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2025

WEB scdl:21350084600018:2026-01-26
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