26 janvier 2026
9
délibérations
7
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
DE_2026 — 06 Refacturation à VHBC des factures d'électricité 2025 des postes de relèvement du réseau dAssainissement Collectif
DE_2026 — 07 RPI Participation aux charges sociales - Réajustement 2025 et prévisionnel 2026
DE_2026 — 09 Multisports - Sollicitation de la DETR
DE_2026 — 08 RPI Participation aux frais de fonctionnement année 2025-2026
DE_2026 — 05 Amendes de police Dotation 2025 Programme 2026
DE_2026 — 03 Maison de Santé de Val dAnast - Participation financière
DE_2026 — 04 Piscine communautaire de Guer - Convention Globale de Partenariat - Année 2025.2026
DE_2026 — 02 Adoption du protocole daccord relatif aux cession et acquisition de terrains
DE_2026 — 01 Adoption du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2025
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