Conseil municipal du 2024-01-31

Combourg 31 janvier 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET - TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-MOe-VALIDATION DE APD - TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-DETR ET DSIL - TRAVAUX DE MODERNISATION ET AMENAGEMENT DE SECURITE DE VOIRIE 2023-MODIFICATION MONTANT DU MARCHE - TRAVAUX DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT ST JOSEPH-LOT 2-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE - TRAVAUX DE VIABILISATION DU CHENOT 1-LOT 1-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE - LOTISSEMENT ST JOSEPH-CESSION MACRO LOT D REALITES-ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 22-172 - TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE SPORTS ESPACE MALOUAS-LOT 1-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE - TRAVAUX AMENAGEMENT A PROCIMITE DE LA CITE SCOLAIRE-DETR DSIL - RENOUVELLEMENT BORNES INCENDIE-DETR - TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-DETR ET DSIL - TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-MOe-VALIDATION DE APD - RENOVATION DU PARC DE L'ECLAIRAGE PUBLIC-DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT - REPARTITION DES RECETTES DES AMENDES DE POLICE-DOTATION 2023-PROGRAMME 2024 - CR DES DECISIONS-DIA - CR DES DECISIONS-DELIVRANCE DE CONCESSIONS CIMETIERE - CR DES DECISIONS-MAPA - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET - ELECTION SECRETAIRE DE SEANCE

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
24

AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

24

TRAVAUX AMENAGEMENT A PROCIMITE DE LA CITE SCOLAIRE-DETR DSIL

24

RENOUVELLEMENT BORNES INCENDIE-DETR

24

TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-DETR ET DSIL

24

RENOVATION DU PARC DE L'ECLAIRAGE PUBLIC-DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT

24

AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
24

TRAVAUX DE MODERNISATION ET AMENAGEMENT DE SECURITE DE VOIRIE 2023-MODIFICATION MONTANT DU MARCHE

24

TRAVAUX DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT ST JOSEPH-LOT 2-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE

24

TRAVAUX DE VIABILISATION DU CHENOT 1 — LOT 1-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE

24

TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE SPORTS ESPACE MALOUAS-LOT 1-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE

24

TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-MOe-VALIDATION DE APD

24

CR DES DECISIONS — DELIVRANCE DE CONCESSIONS CIMETIERE

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
24

TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-MOe-VALIDATION DE APD

24

TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-DETR ET DSIL

24

LOTISSEMENT ST JOSEPH — CESSION MACRO LOT D REALITES-ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 22-172

24

REPARTITION DES RECETTES DES AMENDES DE POLICE-DOTATION 2023-PROGRAMME 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

CR DES DECISIONS-DIA

24

CR DES DECISIONS-MAPA

🏛️ Administration 1 délibération
24

ELECTION SECRETAIRE DE SEANCE

WEB megalis:2024:13218:2024-01-31
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