28 février 2024
29
délibérations
16
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Cfu 2023 — Assainissement
Cfu 2023- Sape
C'ouverture Mobile Free — Projet Installation Antennes Relais Chemin de Ruant
Cr Decisions-Mapa
Cr des Decisions-Dia
Spr — Lancement Procedure de Modification de Reglement
C'ouverture Mobile Free — Projet Installation Antennes Relais Chemin de Ruant
Vente de Livres Apres Desherbage — Fixation du Prix de Vente des Livres
Cfu 2023 — Camping Vieux Chatel
Cfu 2023 — Assainissement
Cfu 2023 — Saint Joseph
Cfu 2023 — Lotissement Soeur Josephine
Cfu 2023 — Lotissement Couapichette
Cfu 2023- Sape
Cfu 2023 — Lotissement Croix Chenot 2
Cfu 2023 — Lotissement Croix Chenot
Exercice Budgetaire 2024 — Debat Orientations Generales du Budget
Exercice Budgetaire 2024 — Affectation du Resultat-Ville
Exercice Budgetaire 2024 — Affectation du Resultat-Assainissement
Exercice Budgetaire 2024 — Affectation du Resultat-Camping Vieux Chatel
Cfu — Budget Ville
Lotiss Croix Chenot 2 — Commercialisation de Lots pour la Construction de Maisons-Approbation Cahier des Charges Vente
Lotiss Croix Chenot 2 — Commercialisation de Lots pour la Construction de Maisons-Accord de Partenariat
Travaux Viabilisation Lotiss St Joseph — Lot 1-Modif Montant Marche
Information au Conseil Municipal — Coeur de Ville-Lancement Appel A Projet
Convention Partenariat Sdis — Temps Periscolaire
Mise A Disposition de l'Ecole de Musique au Profit de la Ccbr
Travaux de Modernisation et Amenagement de Securite Voirie 2023-Modif Montant Marche
Election Secretaire de Seance
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