17 septembre 2024
20
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Frr — Dispositif Anah
Frr — Nouvelles Entreprises
Cr Dia
Rattrapage Damortissements sur Biens A Sortir de Linventaire
Lotissement Communal sur Saint Francois — Presentation Modificatif Pa
Lotissement Communal Quartier Saint Joseph
Ajout Projet A lOrdre du Jour
Occupation Temporaire du Domaine Public 1 Rue Saint Joseph
Renvoi délibération erreur matérielle — délibération garantie demprunt CLH 24-129
Garantie dEmprunt-clh
Demande de Subvention Exceptionnelle — Association Acca
Virement de Credits N°2 Budget Principal
Cloture du Budget du Lotissement sur Josephine
Travaux de Renovation Energetique du Presbytere Attribution des Lots
Travaux de Marquage Routier — Programme 2024
114 Revente Parcelle Cc1 — Avis du Cm-Clause Anti-Speculative
MISSION MOe TRAVAUX AMENAGEMENT VOIRIE SECTEUR ACACIAS ET SECTEUR GAUTIER APD SECTEUR ACACIAS
Demande D'acquisition D'un Chemin Rural au Lieu-Dit Landran
D'enomination D'une Aire de Stationnement Place L'ouis L'efrancois
ELECTION d'un secrétaire de séance et approbation du précédent PV
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