CM

10 juillet 2024

Combourg 23 délibérations

23

délibérations

11

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Finances & Budget 11 délibérations
24

Garantie Demprunt — Association Clinique Saint Joseph-Avis de Principe

24

Garantie Demprunt — Association Clinique Saint Joseph-Avis de Principe

24

Virement de Credits N° 1 — Budget Principal

24

Admission en Non Valeur de Creances Irrecouvrables Budget Service Accueil Petite Enfance

24

Admission en Non — Valeur de Creances Eteintes - Budget Principal Budget Principal

24

Admission en Non — Valeur de Creances Irrecouvrables Budget Principal

24

Exercice Budgetaire 2024 Affectation du Resultat Budget Service Accueil Petite Enfance

24

Lotissement Quartier Saint Joseph Commercialisation des Lots Libres Fixation du Prix de Vente - Modification

24

Tarifs des Garderies Periscolaires Annee 2024-2025

24

Tarifs de L'accueil de Loisirs Annee Scolaire 2024-2025

24

Tarifs de la Restauration Scolaire Annee 2024-2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

Aire de Mise en Valeur de Larchitecture et du Patrimoine (avap)- Approbation de la Modification N°1

24

Travaux de Transformation de la Filiere Boue A la Station Depuration Modification du Montant du Marché

24

MISSION DE MOe TRAVAUX DAMENAGEMENT DE VOIRIE SECTEUR AVENUES DES ACACIAS ET GAUTIER PERE ET FILS ATTRIBU

24

Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas Moe Avenant de Transfert

Ressources humaines 3 délibérations
24

Modification du Tableau des Effectifs Creation de Poste

24

Enquete Publique Relative A Lavap Indemnite Versee A la Commissaire Enquetrice

24

Modification du Tableau des Effectifs Suppression de Postes

Administration 2 délibérations
24

Appel A Projet « le Royal » — Jury de Selection- Designation des Membres

24

ELECTION d'un secrétaire de séance et approbation du précédent PV

Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

Lotissement « la Croix du Chenot 2 » — Cession du Macro-Lot B au Profit du Bailleur Social la Rance

24

Cr Dia

Environnement 1 délibération
24

Installations Classees pour la Protection de L'environnement (icpe)- Avis sur le Dossier Presente par le Gaec du Terroir

📬 Suivre Combourg

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.