Conseil municipal du 2024-07-10

GARANTIE DEMPRUNT — ASSOCIATION CLINIQUE SAINT JOSEPH-AVIS DE PRINCIPE

GARANTIE DEMPRUNT — ASSOCIATION CLINIQUE SAINT JOSEPH-AVIS DE PRINCIPE

VIREMENT DE CREDITS N° 1 — BUDGET PRINCIPAL

ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES BUDGET SERVICE ACCUEIL PETITE ENFANCE

ADMISSION EN NON — VALEUR DE CREANCES ETEINTES - BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRINCIPAL

ADMISSION EN NON — VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES BUDGET PRINCIPAL

EXERCICE BUDGETAIRE 2024 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET SERVICE ACCUEIL PETITE ENFANCE

LOTISSEMENT QUARTIER SAINT JOSEPH COMMERCIALISATION DES LOTS LIBRES FIXATION DU PRIX DE VENTE - MODIFICATION

TARIFS DES GARDERIES PERISCOLAIRES ANNEE 2024-2025

TARIFS DE LACCUEIL DE LOISIRS ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ANNEE 2024-2025

AIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP)- APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1

TRAVAUX DE TRANSFORMATION DE LA FILIERE BOUE A LA STATION DEPURATION MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHÉ

MISSION DE MOe TRAVAUX DAMENAGEMENT DE VOIRIE SECTEUR AVENUES DES ACACIAS ET GAUTIER PERE ET FILS ATTRIBU

TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE SPORT DE LESPACE MALOUAS MOE AVENANT DE TRANSFERT

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION DE POSTE

ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LAVAP INDEMNITE VERSEE A LA COMMISSAIRE ENQUETRICE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSION DE POSTES

APPEL A PROJET « LE ROYAL » — JURY DE SELECTION- DESIGNATION DES MEMBRES

ELECTION d'un secrétaire de séance et approbation du précédent PV

LOTISSEMENT « LA CROIX DU CHENOT 2 » — CESSION DU MACRO-LOT B AU PROFIT DU BAILLEUR SOCIAL LA RANCE

CR DIA

INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE)- AVIS SUR LE DOSSIER PRESENTE PAR LE GAEC DU TERROIR