Conseil municipal du 2024-01-31

Combourg 31 janvier 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

3

Sécurité

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET - TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-MOe-VALIDATION DE APD - TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-DETR ET DSIL - TRAVAUX DE MODERNISATION ET AMENAGEMENT DE SECURITE DE VOIRIE 2023-MODIFICATION MONTANT DU MARCHE - TRAVAUX DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT ST JOSEPH-LOT 2-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE - TRAVAUX DE VIABILISATION DU CHENOT 1-LOT 1-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE - LOTISSEMENT ST JOSEPH-CESSION MACRO LOT D REALITES-ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 22-172 - TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE SPORTS ESPACE MALOUAS-LOT 1-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE - TRAVAUX AMENAGEMENT A PROCIMITE DE LA CITE SCOLAIRE-DETR DSIL - RENOUVELLEMENT BORNES INCENDIE-DETR - TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-DETR ET DSIL - TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-MOe-VALIDATION DE APD - RENOVATION DU PARC DE L'ECLAIRAGE PUBLIC-DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT - REPARTITION DES RECETTES DES AMENDES DE POLICE-DOTATION 2023-PROGRAMME 2024 - CR DES DECISIONS-DIA - CR DES DECISIONS-DELIVRANCE DE CONCESSIONS CIMETIERE - CR DES DECISIONS-MAPA - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET - ELECTION SECRETAIRE DE SEANCE

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
24

TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-MOe-VALIDATION DE APD

24

TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-DETR ET DSIL

24

TRAVAUX DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT ST JOSEPH-LOT 2-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE

24

TRAVAUX DE VIABILISATION DU CHENOT 1 — LOT 1-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE

24

LOTISSEMENT ST JOSEPH — CESSION MACRO LOT D REALITES-ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 22-172

24

TRAVAUX AMENAGEMENT A PROCIMITE DE LA CITE SCOLAIRE-DETR DSIL

24

TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-DETR ET DSIL

24

TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-MOe-VALIDATION DE APD

24

CR DES DECISIONS — DELIVRANCE DE CONCESSIONS CIMETIERE

🛡️ Sécurité 3 délibérations
24

TRAVAUX DE MODERNISATION ET AMENAGEMENT DE SECURITE DE VOIRIE 2023-MODIFICATION MONTANT DU MARCHE

24

RENOUVELLEMENT BORNES INCENDIE-DETR

24

REPARTITION DES RECETTES DES AMENDES DE POLICE-DOTATION 2023-PROGRAMME 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

24

AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

CR DES DECISIONS-DIA

24

CR DES DECISIONS-MAPA

Sport 1 délibération
24

TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE SPORTS ESPACE MALOUAS-LOT 1-MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE

🌱 Environnement 1 délibération
24

RENOVATION DU PARC DE L'ECLAIRAGE PUBLIC-DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT

🏛️ Administration 1 délibération
24

ELECTION SECRETAIRE DE SEANCE

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