Conseil municipal du 2025-12-09

Combourtillé 9 décembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Adhésion de principe au Relais Petite Enfance Rives du Couesnon (RPE) - Rapport annuel 2024 du SMICTOM du Pays de Fougères - Rapport annuel 2024 du syndicat Eau du Pays de Fougères - Admission en non-valeur dune créance éteinte - Délibération d'ouverture anticipée des crédits avant le vote des budgets primitifs 2026 - Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs - Suppression d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial principal de première classe - Tarifs Assainissement collectif année 2026 - Tarifs de location de la salle des fêtes année 2026 - Adhésion de principe au Relais Petite Enfance Rives du Couesnon (RPE) - Abattage d'arbres rue de la Messayais et rue des Pommiers - Tarifs de location de la salle des fêtes année 2026 - Aménagement de la rue de la Messayais Secteur Sud : demande de subvention au titre des recettes des amendes de police D - Création d'un trottoir devant la grotte Place de la Mairie

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
89

Aménagement de la rue de la Messayais Secteur Sud : demande de subvention au titre des recettes des amendes de police Dotation 2025 Programme 2026

93

Tarifs Assainissement collectif année 2026

96

Délibération d'ouverture anticipée des crédits avant le vote des budgets primitifs 2026

97

Admission en non — valeur dune créance éteinte

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
88

Création d'un trottoir devant la grotte Place de la Mairie

91

Abattage d'arbres rue de la Messayais et rue des Pommiers

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
90

Tarifs de location de la salle des fêtes année 2026

90

Tarifs de location de la salle des fêtes année 2026

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
92

Adhésion de principe au Relais Petite Enfance Rives du Couesnon (RPE)

92

Adhésion de principe au Relais Petite Enfance Rives du Couesnon (RPE)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
94

Suppression d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial principal de première classe

95

Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 1 délibération
98

Rapport annuel 2024 du SMICTOM du Pays de Fougères

🌱 Environnement 1 délibération
99

Rapport annuel 2024 du syndicat Eau du Pays de Fougères

WEB megalis:2025:13219:2025-12-09
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