9 décembre 2025
14
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Aménagement de la rue de la Messayais Secteur Sud : demande de subvention au titre des recettes des amendes de police Dotation 2025 Programme 2026
Tarifs Assainissement collectif année 2026
Délibération d'ouverture anticipée des crédits avant le vote des budgets primitifs 2026
Admission en non — valeur d'une créance éteinte
Création d'un trottoir d'evant la grotte Place de la Mairie
Abattage d'arbres rue de la Messayais et rue des Pommiers
Tarifs de location de la salle des fêtes année 2026
Tarifs de location de la salle des fêtes année 2026
Adhésion de principe au Relais Petite Enfance Rives du Couesnon (RPE)
Adhésion de principe au Relais Petite Enfance Rives du Couesnon (RPE)
Suppression d'un emploi permanent dadjoint administratif territorial principal de première classe
Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs
Rapport annuel 2024 du SMICTOM du Pays de Fougères
Rapport annuel 2024 du syndicat Eau du Pays de Fougères
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