CM

17 septembre 2024

Combourtillé 5 délibérations

5

délibérations

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Urbanisme & Travaux

1

Parcs & Espaces verts

1

Numérique

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
55

Acquisition foncière rue de la Marche MARINIER/COMMUNE

58

Cession gratuite de terrain Lotissement Les Tilleuls

Parcs & Espaces verts 1 délibération
54

Cimetière : travaux d'aménagement de lentrée du nouveau cimetière par la construction d'un mur

Numérique 1 délibération
56

Adhésion au service du Délégué à la Protection des Données du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine

Éducation 1 délibération
57

Participation aux charges de fonctionnement de l'école publique de Châtillon en Vendelais

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